Site officiel de la commune d'Azé en Mayenne Site officiel de la commune d’Azé en Mayenne

mardi 19 mai 2009

Conseil Municipal du 27 mai 2009

 

Le gros dossier à l’ordre du jour de ce conseil municipal de mai 2009 était la présentation du Compte Administratif 2008 qui, en conformité avec le Compte de Gestion établit par le Percepteur, se solde : en Section de Fonctionnement à un excédent de 1 331 137.94 € en Section de Fonctionnement à un déficit de 406 191.14 € Le Compte Administratif 2008 du Budget Principal et des Budgets Annexes ont été approuvés à l’unanimité. Après avoir constaté le résultat de clôture de Fonctionnement cumulé à la fin de l’exercice 2008 qui s’établit à 1 401 447.68 €, le Conseil Municipal décide d’affecter : 60 547.68 € en Section de Fonctionnement, (montant légèrement inférieur à la reprise effectuée par anticipation au Budget Primitif) 1 340 900 € en Section d’Investissement (dont 804 935.38 € à la couverture du besoin de financement et 535 964.62 € en affectation nouvelle) Toujours au niveau budgétaire, une ligne de trésorerie de 800 000.00 € a été ouverte après consultation de plusieurs banques, auprès du Crédit Mutuel. Autre affaire financière approuvée, la vente de 10 lots pour la construction de pavillons individuels au nouveau lotissement de la Mitraie pour un montant total de l’ordre de 271 000.00 € HT. Pour mémoire le prix de vente du mètre carré est de 35.00 € HT. Enfin au niveau financier et pour répondre à de nombreuses demandes, des règles de vente de terre végétale aux particuliers et aux agriculteurs de la Commune lors de travaux de terrassement, ont été arrêtées. Les membres de la commission travaux proposent de mettre en place une tarification pour la livraison de cette terre végétale : 100.00 € le camion complet de 13 m3 chargé et livré, 50.00 € les 13 m3 transportés par les soins de la personne (à condition que le matériel de chargement soit déjà sur place dans le cadre du chantier en cours), Conditions : inscription en mairie, livraison uniquement sur le territoire de la Commune d’Azé et sur un jour donné, paiement à la livraison, pas de récupération de terre autorisée en dehors de ces modalités. A titre de comparaison, une entreprise de travaux publics du secteur offre aujourd’hui ce service à 10 € le m3 (terre en stock sur le site de l’entreprise).

En ce qui concerne les affaires générales, les membres du conseil ont été informés que la Communauté de Communes du Pays de Château-Gontier avait décidé de créer un Relais Assistantes Maternelles (RAM) dans le cadre de la réalisation d’une nouvelle Maison de la Petite Enfance. Ce RAM a pour mission de créer un environnement favorable aux conditions et à la qualité de l’accueil des enfants à domicile. Il couvre l’ensemble du territoire du Pays de Château-Gontier, divisé en 5 secteurs et comprend 12 lieux de rencontres identifiés, dont un, la Salle du Choiseau à Azé. Une convention de partenariat a été signée avec la Communauté de Communes du Pays de Château-Gontier en Janvier 2008, et pour la seule année 2008, afin de fixer les modalités pratiques et techniques de la mise à disposition de la Salle et de matériel. Après une année de fonctionnement, la Communauté de Communes propose de signer une nouvelle convention, applicable pour 2009 et renouvelable par tacite reconduction. Pour mémoire, les permanences et animations dans la Salle du Choiseau ont lieux les vendredis matins de 9h00 à 11h00 selon un calendrier établi, avec mise à disposition d’un placard ou local sécurisé, d’un téléphone, de tables et chaises à hauteur des enfants.

En ce qui concerne les travaux, une consultation avait été lancée auprès de différentes entreprises pour la fourniture et la pose de signalisation de direction complémentaire visant d’une part le nouvel accès à la zone d’activités de Terre Rouge qui va être créé à partir de la route de Sablé et d’autre part à améliorer le fléchage des autres zones d’activités communales du Verger, de la Fougetterie et de la Monnairie. Le marché a été attribué à la société SAS Signalisation d’Avranches pour un montant HT de 6 173,95 €.

Le prochain conseil municipal est programmé pour le 29 juin à 20h00

Le gros dossier à l’ordre du jour de ce conseil municipal de mai 2009 était la présentation du Compte Administratif 2008 qui, en conformité avec le Compte de Gestion établit par le Percepteur, se solde : en Section de Fonctionnement à un excédent de 1 331 137.94 € en Section de Fonctionnement à un déficit de 406 191.14 € Le Compte Administratif 2008 du Budget Principal et des Budgets Annexes ont été approuvés à l’unanimité. Après avoir constaté le résultat de clôture de Fonctionnement cumulé à la fin de l’exercice 2008 qui s’établit à 1 401 447.68 €, le Conseil Municipal décide d’affecter : 60 547.68 € en Section de Fonctionnement, (montant légèrement inférieur à la reprise effectuée par anticipation au Budget Primitif) 1 340 900 € en Section d’Investissement (dont 804 935.38 € à la couverture du besoin de financement et 535 964.62 € en affectation nouvelle) Toujours au niveau budgétaire, une ligne de trésorerie de 800 000.00 € a été ouverte après consultation de plusieurs banques, auprès du Crédit Mutuel. Autre affaire financière approuvée, la vente de 10 lots pour la construction de pavillons individuels au nouveau lotissement de la Mitraie pour un montant total de l’ordre de 271 000.00 € HT. Pour mémoire le prix de vente du mètre carré est de 35.00 € HT. Enfin au niveau financier et pour répondre à de nombreuses demandes, des règles de vente de terre végétale aux particuliers et aux agriculteurs de la Commune lors de travaux de terrassement, ont été arrêtées. Les membres de la commission travaux proposent de mettre en place une tarification pour la livraison de cette terre végétale : 100.00 € le camion complet de 13 m3 chargé et livré, 50.00 € les 13 m3 transportés par les soins de la personne (à condition que le matériel de chargement soit déjà sur place dans le cadre du chantier en cours), Conditions : inscription en mairie, livraison uniquement sur le territoire de la Commune d’Azé et sur un jour donné, paiement à la livraison, pas de récupération de terre autorisée en dehors de ces modalités. A titre de comparaison, une entreprise de travaux publics du secteur offre aujourd’hui ce service à 10 € le m3 (terre en stock sur le site de l’entreprise).

En ce qui concerne les affaires générales, les membres du conseil ont été informés que la Communauté de Communes du Pays de Château-Gontier avait décidé de créer un Relais Assistantes Maternelles (RAM) dans le cadre de la réalisation d’une nouvelle Maison de la Petite Enfance. Ce RAM a pour mission de créer un environnement favorable aux conditions et à la qualité de l’accueil des enfants à domicile. Il couvre l’ensemble du territoire du Pays de Château-Gontier, divisé en 5 secteurs et comprend 12 lieux de rencontres identifiés, dont un, la Salle du Choiseau à Azé. Une convention de partenariat a été signée avec la Communauté de Communes du Pays de Château-Gontier en Janvier 2008, et pour la seule année 2008, afin de fixer les modalités pratiques et techniques de la mise à disposition de la Salle et de matériel. Après une année de fonctionnement, la Communauté de Communes propose de signer une nouvelle convention, applicable pour 2009 et renouvelable par tacite reconduction. Pour mémoire, les permanences et animations dans la Salle du Choiseau ont lieux les vendredis matins de 9h00 à 11h00 selon un calendrier établi, avec mise à disposition d’un placard ou local sécurisé, d’un téléphone, de tables et chaises à hauteur des enfants.

En ce qui concerne les travaux, une consultation avait été lancée auprès de différentes entreprises pour la fourniture et la pose de signalisation de direction complémentaire visant d’une part le nouvel accès à la zone d’activités de Terre Rouge qui va être créé à partir de la route de Sablé et d’autre part à améliorer le fléchage des autres zones d’activités communales du Verger, de la Fougetterie et de la Monnairie. Le marché a été attribué à la société SAS Signalisation d’Avranches pour un montant HT de 6 173,95 €.

Le prochain conseil municipal est programmé pour le 29 juin à 20h00

Le gros dossier à l’ordre du jour de ce conseil municipal de mai 2009 était la présentation du Compte Administratif 2008 qui, en conformité avec le Compte de Gestion établit par le Percepteur, se solde : en Section de Fonctionnement à un excédent de 1 331 137.94 € en Section de Fonctionnement à un déficit de 406 191.14 € Le Compte Administratif 2008 du Budget Principal et des Budgets Annexes ont été approuvés à l’unanimité. Après avoir constaté le résultat de clôture de Fonctionnement cumulé à la fin de l’exercice 2008 qui s’établit à 1 401 447.68 €, le Conseil Municipal décide d’affecter : 60 547.68 € en Section de Fonctionnement, (montant légèrement inférieur à la reprise effectuée par anticipation au Budget Primitif) 1 340 900 € en Section d’Investissement (dont 804 935.38 € à la couverture du besoin de financement et 535 964.62 € en affectation nouvelle) Toujours au niveau budgétaire, une ligne de trésorerie de 800 000.00 € a été ouverte après consultation de plusieurs banques, auprès du Crédit Mutuel. Autre affaire financière approuvée, la vente de 10 lots pour la construction de pavillons individuels au nouveau lotissement de la Mitraie pour un montant total de l’ordre de 271 000.00 € HT. Pour mémoire le prix de vente du mètre carré est de 35.00 € HT. Enfin au niveau financier et pour répondre à de nombreuses demandes, des règles de vente de terre végétale aux particuliers et aux agriculteurs de la Commune lors de travaux de terrassement, ont été arrêtées. Les membres de la commission travaux proposent de mettre en place une tarification pour la livraison de cette terre végétale : 100.00 € le camion complet de 13 m3 chargé et livré, 50.00 € les 13 m3 transportés par les soins de la personne (à condition que le matériel de chargement soit déjà sur place dans le cadre du chantier en cours), Conditions : inscription en mairie, livraison uniquement sur le territoire de la Commune d’Azé et sur un jour donné, paiement à la livraison, pas de récupération de terre autorisée en dehors de ces modalités. A titre de comparaison, une entreprise de travaux publics du secteur offre aujourd’hui ce service à 10 € le m3 (terre en stock sur le site de l’entreprise).

En ce qui concerne les affaires générales, les membres du conseil ont été informés que la Communauté de Communes du Pays de Château-Gontier avait décidé de créer un Relais Assistantes Maternelles (RAM) dans le cadre de la réalisation d’une nouvelle Maison de la Petite Enfance. Ce RAM a pour mission de créer un environnement favorable aux conditions et à la qualité de l’accueil des enfants à domicile. Il couvre l’ensemble du territoire du Pays de Château-Gontier, divisé en 5 secteurs et comprend 12 lieux de rencontres identifiés, dont un, la Salle du Choiseau à Azé. Une convention de partenariat a été signée avec la Communauté de Communes du Pays de Château-Gontier en Janvier 2008, et pour la seule année 2008, afin de fixer les modalités pratiques et techniques de la mise à disposition de la Salle et de matériel. Après une année de fonctionnement, la Communauté de Communes propose de signer une nouvelle convention, applicable pour 2009 et renouvelable par tacite reconduction. Pour mémoire, les permanences et animations dans la Salle du Choiseau ont lieux les vendredis matins de 9h00 à 11h00 selon un calendrier établi, avec mise à disposition d’un placard ou local sécurisé, d’un téléphone, de tables et chaises à hauteur des enfants.

En ce qui concerne les travaux, une consultation avait été lancée auprès de différentes entreprises pour la fourniture et la pose de signalisation de direction complémentaire visant d’une part le nouvel accès à la zone d’activités de Terre Rouge qui va être créé à partir de la route de Sablé et d’autre part à améliorer le fléchage des autres zones d’activités communales du Verger, de la Fougetterie et de la Monnairie. Le marché a été attribué à la société SAS Signalisation d’Avranches pour un montant HT de 6 173,95 €.

Le prochain conseil municipal est programmé pour le 29 juin à 20h00

Le gros dossier à l’ordre du jour de ce conseil municipal de mai 2009 était la présentation du Compte Administratif 2008 qui, en conformité avec le Compte de Gestion établit par le Percepteur, se solde : en Section de Fonctionnement à un excédent de 1 331 137.94 € en Section de Fonctionnement à un déficit de 406 191.14 € Le Compte Administratif 2008 du Budget Principal et des Budgets Annexes ont été approuvés à l’unanimité. Après avoir constaté le résultat de clôture de Fonctionnement cumulé à la fin de l’exercice 2008 qui s’établit à 1 401 447.68 €, le Conseil Municipal décide d’affecter : 60 547.68 € en Section de Fonctionnement, (montant légèrement inférieur à la reprise effectuée par anticipation au Budget Primitif) 1 340 900 € en Section d’Investissement (dont 804 935.38 € à la couverture du besoin de financement et 535 964.62 € en affectation nouvelle) Toujours au niveau budgétaire, une ligne de trésorerie de 800 000.00 € a été ouverte après consultation de plusieurs banques, auprès du Crédit Mutuel. Autre affaire financière approuvée, la vente de 10 lots pour la construction de pavillons individuels au nouveau lotissement de la Mitraie pour un montant total de l’ordre de 271 000.00 € HT. Pour mémoire le prix de vente du mètre carré est de 35.00 € HT. Enfin au niveau financier et pour répondre à de nombreuses demandes, des règles de vente de terre végétale aux particuliers et aux agriculteurs de la Commune lors de travaux de terrassement, ont été arrêtées. Les membres de la commission travaux proposent de mettre en place une tarification pour la livraison de cette terre végétale : 100.00 € le camion complet de 13 m3 chargé et livré, 50.00 € les 13 m3 transportés par les soins de la personne (à condition que le matériel de chargement soit déjà sur place dans le cadre du chantier en cours), Conditions : inscription en mairie, livraison uniquement sur le territoire de la Commune d’Azé et sur un jour donné, paiement à la livraison, pas de récupération de terre autorisée en dehors de ces modalités. A titre de comparaison, une entreprise de travaux publics du secteur offre aujourd’hui ce service à 10 € le m3 (terre en stock sur le site de l’entreprise).

En ce qui concerne les affaires générales, les membres du conseil ont été informés que la Communauté de Communes du Pays de Château-Gontier avait décidé de créer un Relais Assistantes Maternelles (RAM) dans le cadre de la réalisation d’une nouvelle Maison de la Petite Enfance. Ce RAM a pour mission de créer un environnement favorable aux conditions et à la qualité de l’accueil des enfants à domicile. Il couvre l’ensemble du territoire du Pays de Château-Gontier, divisé en 5 secteurs et comprend 12 lieux de rencontres identifiés, dont un, la Salle du Choiseau à Azé. Une convention de partenariat a été signée avec la Communauté de Communes du Pays de Château-Gontier en Janvier 2008, et pour la seule année 2008, afin de fixer les modalités pratiques et techniques de la mise à disposition de la Salle et de matériel. Après une année de fonctionnement, la Communauté de Communes propose de signer une nouvelle convention, applicable pour 2009 et renouvelable par tacite reconduction. Pour mémoire, les permanences et animations dans la Salle du Choiseau ont lieux les vendredis matins de 9h00 à 11h00 selon un calendrier établi, avec mise à disposition d’un placard ou local sécurisé, d’un téléphone, de tables et chaises à hauteur des enfants.

En ce qui concerne les travaux, une consultation avait été lancée auprès de différentes entreprises pour la fourniture et la pose de signalisation de direction complémentaire visant d’une part le nouvel accès à la zone d’activités de Terre Rouge qui va être créé à partir de la route de Sablé et d’autre part à améliorer le fléchage des autres zones d’activités communales du Verger, de la Fougetterie et de la Monnairie. Le marché a été attribué à la société SAS Signalisation d’Avranches pour un montant HT de 6 173,95 €.

Le prochain conseil municipal est programmé pour le 29 juin à 20h00

Le gros dossier à l’ordre du jour de ce conseil municipal de mai 2009 était la présentation du Compte Administratif 2008 qui, en conformité avec le Compte de Gestion établit par le Percepteur, se solde : en Section de Fonctionnement à un excédent de 1 331 137.94 € en Section de Fonctionnement à un déficit de 406 191.14 € Le Compte Administratif 2008 du Budget Principal et des Budgets Annexes ont été approuvés à l’unanimité. Après avoir constaté le résultat de clôture de Fonctionnement cumulé à la fin de l’exercice 2008 qui s’établit à 1 401 447.68 €, le Conseil Municipal décide d’affecter : 60 547.68 € en Section de Fonctionnement, (montant légèrement inférieur à la reprise effectuée par anticipation au Budget Primitif) 1 340 900 € en Section d’Investissement (dont 804 935.38 € à la couverture du besoin de financement et 535 964.62 € en affectation nouvelle) Toujours au niveau budgétaire, une ligne de trésorerie de 800 000.00 € a été ouverte après consultation de plusieurs banques, auprès du Crédit Mutuel. Autre affaire financière approuvée, la vente de 10 lots pour la construction de pavillons individuels au nouveau lotissement de la Mitraie pour un montant total de l’ordre de 271 000.00 € HT. Pour mémoire le prix de vente du mètre carré est de 35.00 € HT. Enfin au niveau financier et pour répondre à de nombreuses demandes, des règles de vente de terre végétale aux particuliers et aux agriculteurs de la Commune lors de travaux de terrassement, ont été arrêtées. Les membres de la commission travaux proposent de mettre en place une tarification pour la livraison de cette terre végétale : 100.00 € le camion complet de 13 m3 chargé et livré, 50.00 € les 13 m3 transportés par les soins de la personne (à condition que le matériel de chargement soit déjà sur place dans le cadre du chantier en cours), Conditions : inscription en mairie, livraison uniquement sur le territoire de la Commune d’Azé et sur un jour donné, paiement à la livraison, pas de récupération de terre autorisée en dehors de ces modalités. A titre de comparaison, une entreprise de travaux publics du secteur offre aujourd’hui ce service à 10 € le m3 (terre en stock sur le site de l’entreprise).

En ce qui concerne les affaires générales, les membres du conseil ont été informés que la Communauté de Communes du Pays de Château-Gontier avait décidé de créer un Relais Assistantes Maternelles (RAM) dans le cadre de la réalisation d’une nouvelle Maison de la Petite Enfance. Ce RAM a pour mission de créer un environnement favorable aux conditions et à la qualité de l’accueil des enfants à domicile. Il couvre l’ensemble du territoire du Pays de Château-Gontier, divisé en 5 secteurs et comprend 12 lieux de rencontres identifiés, dont un, la Salle du Choiseau à Azé. Une convention de partenariat a été signée avec la Communauté de Communes du Pays de Château-Gontier en Janvier 2008, et pour la seule année 2008, afin de fixer les modalités pratiques et techniques de la mise à disposition de la Salle et de matériel. Après une année de fonctionnement, la Communauté de Communes propose de signer une nouvelle convention, applicable pour 2009 et renouvelable par tacite reconduction. Pour mémoire, les permanences et animations dans la Salle du Choiseau ont lieux les vendredis matins de 9h00 à 11h00 selon un calendrier établi, avec mise à disposition d’un placard ou local sécurisé, d’un téléphone, de tables et chaises à hauteur des enfants.

En ce qui concerne les travaux, une consultation avait été lancée auprès de différentes entreprises pour la fourniture et la pose de signalisation de direction complémentaire visant d’une part le nouvel accès à la zone d’activités de Terre Rouge qui va être créé à partir de la route de Sablé et d’autre part à améliorer le fléchage des autres zones d’activités communales du Verger, de la Fougetterie et de la Monnairie. Le marché a été attribué à la société SAS Signalisation d’Avranches pour un montant HT de 6 173,95 €.

Le prochain conseil municipal est programmé pour le 29 juin à 20h00


Accueil > aze-53 > Actualités > Conseil Municipal du 27 mai 2009
 Crédits | Contact | Actualités | Cartographie | Liens utiles | Plan du site