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mardi 18 août 2009

Conseil Municipal du 26 août 2009

 

Cette réunion de rentrée du conseil municipal a débuté par l’élection d’un nouvel adjoint. En effet et suite au décès de Serge LE RESTE, le poste de 2nd adjoint est devenu vacant ; le rang des 4 adjoints s’en trouvant automatiquement modifié comme suit :
- 1er adjoint Géraldine LAINÉ
- 2e adjoint Patrice HOUTIN
- 3e adjoint Michel HOCDÉ
- 4e adjoint vacant

Pour combler cette vacance et après appel à candidature auprès des membres du conseil municipal, Jean-Pierre DENEUX a été élu à l’unanimité moins un bulletin blanc, au poste de 4e adjoint au maire d’Azé. Une nouvelle répartition des taches a ensuite été opérée :
- Michel HERVE, le maire, conserve la présidence de la commission « finances, administration générale et affaires générales »,
- Géraldine LAINE conserve également la présidence de la commission « affaires sociales scolaires et périscolaires »,
- Patrice HOUTIN se voit confier la présidence de la commission « aménagement du territoire » tout en conservant le volet « information et communication »,
- Michel HOCDE conserve la présidence de la commission « animations, sports et loisirs » et devient délégué à « l’entretien du patrimoine »,
- et enfin Jean Pierre DENEUX devient président de la commission « développement économique ».

Toujours en remplacement de Serge LE RESTE, Jean Pierre DENEUX devient membre titulaire de la Communauté de Communes du Pays de Château-Gontier, Claude MARTINEAU étant désigné suppléant ; Patrice HOUTIN est nommé correspondant sécurité routière et membre titulaire de la commission d’appel d’offres, de la commission administrative communale (bureau de vote n° 1) et enfin du SIAEP de Bierné. Pour clore ce sujet, il a été décidé par l’ensemble des membres du conseil municipal, que l’enveloppe budgétaire servant à la rémunération du maire, des adjoints et des délégués devait rester dans l’immédiat constante à environ 4 110 €/mois. Pour mémoire, le conseil municipal a fixé par délibération du 20 mars 2008 le taux de rémunération des indemnités (brutes) à :
- pour le maire : 1 312.39 €/mois
- pour les adjoints : 512.89 €/mois
- pour les conseillers délégués : 82.97 €/mois

Par courrier du 20 juillet 2009, le Ministre de l’Intérieur, a rappelé aux collectivités territoriales la nécessité de disposer d’un plan de continuité destiné à poursuivre les activités du secteur public face à une éventuelle situation de pandémie de la grippe A (dite H1N1) et donc d’un probable absentéisme, tout en protégeant les personnes exposées. Ce plan de continuité d’activité, obligatoire pour les administrations de l’Etat et fortement recommandé pour les collectivités territoriales, doit prévoir à la fois des modes d’organisation spécifiques et la protection des personnels présents sur le lieux de travail. Un groupe de travail d’une douzaine de personnes issues du conseil municipal et des chefs de services communaux, est donc mis en place pour définir :
- les missions et services à suspendre, à limiter et à maintenir,
- la liste du personnel indispensable en phase pandémique,
- les moyens techniques,
- les règles d’hygiène et de précaution,
- l’achat de masques et la gestion des stocks.

En ce qui concerne les travaux, les membres du conseil municipal ont tout d’abord approuvé le dossier de consultation des entreprises, élaboré par le Cabinet THELLIER d’Angers pour la construction de la maison commune des Ombelines. La consultation des entreprises va être lancée suivant une procédure adaptée dans les jours à venir, en même temps que celle que doit lancer le CIL pour la construction des 18 maisons de la résidence pour personnes agées des Ombelles. Par la suite, sur propositions de Monsieur NOYER du Cabinet INTERFACES 3 D qui a réalisé l’analyse des différentes offres, ont été attribués 2 marchés dans le cadre de l’opération pluriannuelle de remplacement des menuiseries du groupe scolaire :
- lot n°1 : menuiseries, à l’entreprise GO METAL de Quelaines pour un montant de 110 776.17 € HT,
- lot n°2 : électricité, à l’entreprise JURET de Azé pour un montant de 6 468.90 € HT.

Une première tranche de travaux va donc pouvoir être réalisée durant les prochaines vacances scolaires de la Toussaint. Pour terminer sur ce domaine des travaux, une présentation du projet de local de rangement (environ 20 m²) du matériel de cour de l’école maternelle a été faite. La demande de permis de construire va être déposée et la consultation des entreprises lancée dans les jours à venir.

En affaires financières pour terminer, 2 nouvelles ventes de lots ont été autorisées au lotissement de la Mitraie, ce qui porte à 20 le nombre de parcelles vendues à ce jour, 7 étant encore sous option et une restant disponible. Une vente a également été autorisée au lotissement du Clos de la Haute Roche après l’enregistrement d’une annulation, 4 lots étant toujours disponibles dans ce quartier.

La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au 30 septembre 2009 à 20h00 salle du Conseil.

Cette réunion de rentrée du conseil municipal a débuté par l’élection d’un nouvel adjoint. En effet et suite au décès de Serge LE RESTE, le poste de 2nd adjoint est devenu vacant ; le rang des 4 adjoints s’en trouvant automatiquement modifié comme suit :
- 1er adjoint Géraldine LAINÉ
- 2e adjoint Patrice HOUTIN
- 3e adjoint Michel HOCDÉ
- 4e adjoint vacant

Pour combler cette vacance et après appel à candidature auprès des membres du conseil municipal, Jean-Pierre DENEUX a été élu à l’unanimité moins un bulletin blanc, au poste de 4e adjoint au maire d’Azé. Une nouvelle répartition des taches a ensuite été opérée :
- Michel HERVE, le maire, conserve la présidence de la commission « finances, administration générale et affaires générales »,
- Géraldine LAINE conserve également la présidence de la commission « affaires sociales scolaires et périscolaires »,
- Patrice HOUTIN se voit confier la présidence de la commission « aménagement du territoire » tout en conservant le volet « information et communication »,
- Michel HOCDE conserve la présidence de la commission « animations, sports et loisirs » et devient délégué à « l’entretien du patrimoine »,
- et enfin Jean Pierre DENEUX devient président de la commission « développement économique ».

Toujours en remplacement de Serge LE RESTE, Jean Pierre DENEUX devient membre titulaire de la Communauté de Communes du Pays de Château-Gontier, Claude MARTINEAU étant désigné suppléant ; Patrice HOUTIN est nommé correspondant sécurité routière et membre titulaire de la commission d’appel d’offres, de la commission administrative communale (bureau de vote n° 1) et enfin du SIAEP de Bierné. Pour clore ce sujet, il a été décidé par l’ensemble des membres du conseil municipal, que l’enveloppe budgétaire servant à la rémunération du maire, des adjoints et des délégués devait rester dans l’immédiat constante à environ 4 110 €/mois. Pour mémoire, le conseil municipal a fixé par délibération du 20 mars 2008 le taux de rémunération des indemnités (brutes) à :
- pour le maire : 1 312.39 €/mois
- pour les adjoints : 512.89 €/mois
- pour les conseillers délégués : 82.97 €/mois

Par courrier du 20 juillet 2009, le Ministre de l’Intérieur, a rappelé aux collectivités territoriales la nécessité de disposer d’un plan de continuité destiné à poursuivre les activités du secteur public face à une éventuelle situation de pandémie de la grippe A (dite H1N1) et donc d’un probable absentéisme, tout en protégeant les personnes exposées. Ce plan de continuité d’activité, obligatoire pour les administrations de l’Etat et fortement recommandé pour les collectivités territoriales, doit prévoir à la fois des modes d’organisation spécifiques et la protection des personnels présents sur le lieux de travail. Un groupe de travail d’une douzaine de personnes issues du conseil municipal et des chefs de services communaux, est donc mis en place pour définir :
- les missions et services à suspendre, à limiter et à maintenir,
- la liste du personnel indispensable en phase pandémique,
- les moyens techniques,
- les règles d’hygiène et de précaution,
- l’achat de masques et la gestion des stocks.

En ce qui concerne les travaux, les membres du conseil municipal ont tout d’abord approuvé le dossier de consultation des entreprises, élaboré par le Cabinet THELLIER d’Angers pour la construction de la maison commune des Ombelines. La consultation des entreprises va être lancée suivant une procédure adaptée dans les jours à venir, en même temps que celle que doit lancer le CIL pour la construction des 18 maisons de la résidence pour personnes agées des Ombelles. Par la suite, sur propositions de Monsieur NOYER du Cabinet INTERFACES 3 D qui a réalisé l’analyse des différentes offres, ont été attribués 2 marchés dans le cadre de l’opération pluriannuelle de remplacement des menuiseries du groupe scolaire :
- lot n°1 : menuiseries, à l’entreprise GO METAL de Quelaines pour un montant de 110 776.17 € HT,
- lot n°2 : électricité, à l’entreprise JURET de Azé pour un montant de 6 468.90 € HT.

Une première tranche de travaux va donc pouvoir être réalisée durant les prochaines vacances scolaires de la Toussaint. Pour terminer sur ce domaine des travaux, une présentation du projet de local de rangement (environ 20 m²) du matériel de cour de l’école maternelle a été faite. La demande de permis de construire va être déposée et la consultation des entreprises lancée dans les jours à venir.

En affaires financières pour terminer, 2 nouvelles ventes de lots ont été autorisées au lotissement de la Mitraie, ce qui porte à 20 le nombre de parcelles vendues à ce jour, 7 étant encore sous option et une restant disponible. Une vente a également été autorisée au lotissement du Clos de la Haute Roche après l’enregistrement d’une annulation, 4 lots étant toujours disponibles dans ce quartier.

La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au 30 septembre 2009 à 20h00 salle du Conseil.

Cette réunion de rentrée du conseil municipal a débuté par l’élection d’un nouvel adjoint. En effet et suite au décès de Serge LE RESTE, le poste de 2nd adjoint est devenu vacant ; le rang des 4 adjoints s’en trouvant automatiquement modifié comme suit :
- 1er adjoint Géraldine LAINÉ
- 2e adjoint Patrice HOUTIN
- 3e adjoint Michel HOCDÉ
- 4e adjoint vacant

Pour combler cette vacance et après appel à candidature auprès des membres du conseil municipal, Jean-Pierre DENEUX a été élu à l’unanimité moins un bulletin blanc, au poste de 4e adjoint au maire d’Azé. Une nouvelle répartition des taches a ensuite été opérée :
- Michel HERVE, le maire, conserve la présidence de la commission « finances, administration générale et affaires générales »,
- Géraldine LAINE conserve également la présidence de la commission « affaires sociales scolaires et périscolaires »,
- Patrice HOUTIN se voit confier la présidence de la commission « aménagement du territoire » tout en conservant le volet « information et communication »,
- Michel HOCDE conserve la présidence de la commission « animations, sports et loisirs » et devient délégué à « l’entretien du patrimoine »,
- et enfin Jean Pierre DENEUX devient président de la commission « développement économique ».

Toujours en remplacement de Serge LE RESTE, Jean Pierre DENEUX devient membre titulaire de la Communauté de Communes du Pays de Château-Gontier, Claude MARTINEAU étant désigné suppléant ; Patrice HOUTIN est nommé correspondant sécurité routière et membre titulaire de la commission d’appel d’offres, de la commission administrative communale (bureau de vote n° 1) et enfin du SIAEP de Bierné. Pour clore ce sujet, il a été décidé par l’ensemble des membres du conseil municipal, que l’enveloppe budgétaire servant à la rémunération du maire, des adjoints et des délégués devait rester dans l’immédiat constante à environ 4 110 €/mois. Pour mémoire, le conseil municipal a fixé par délibération du 20 mars 2008 le taux de rémunération des indemnités (brutes) à :
- pour le maire : 1 312.39 €/mois
- pour les adjoints : 512.89 €/mois
- pour les conseillers délégués : 82.97 €/mois

Par courrier du 20 juillet 2009, le Ministre de l’Intérieur, a rappelé aux collectivités territoriales la nécessité de disposer d’un plan de continuité destiné à poursuivre les activités du secteur public face à une éventuelle situation de pandémie de la grippe A (dite H1N1) et donc d’un probable absentéisme, tout en protégeant les personnes exposées. Ce plan de continuité d’activité, obligatoire pour les administrations de l’Etat et fortement recommandé pour les collectivités territoriales, doit prévoir à la fois des modes d’organisation spécifiques et la protection des personnels présents sur le lieux de travail. Un groupe de travail d’une douzaine de personnes issues du conseil municipal et des chefs de services communaux, est donc mis en place pour définir :
- les missions et services à suspendre, à limiter et à maintenir,
- la liste du personnel indispensable en phase pandémique,
- les moyens techniques,
- les règles d’hygiène et de précaution,
- l’achat de masques et la gestion des stocks.

En ce qui concerne les travaux, les membres du conseil municipal ont tout d’abord approuvé le dossier de consultation des entreprises, élaboré par le Cabinet THELLIER d’Angers pour la construction de la maison commune des Ombelines. La consultation des entreprises va être lancée suivant une procédure adaptée dans les jours à venir, en même temps que celle que doit lancer le CIL pour la construction des 18 maisons de la résidence pour personnes agées des Ombelles. Par la suite, sur propositions de Monsieur NOYER du Cabinet INTERFACES 3 D qui a réalisé l’analyse des différentes offres, ont été attribués 2 marchés dans le cadre de l’opération pluriannuelle de remplacement des menuiseries du groupe scolaire :
- lot n°1 : menuiseries, à l’entreprise GO METAL de Quelaines pour un montant de 110 776.17 € HT,
- lot n°2 : électricité, à l’entreprise JURET de Azé pour un montant de 6 468.90 € HT.

Une première tranche de travaux va donc pouvoir être réalisée durant les prochaines vacances scolaires de la Toussaint. Pour terminer sur ce domaine des travaux, une présentation du projet de local de rangement (environ 20 m²) du matériel de cour de l’école maternelle a été faite. La demande de permis de construire va être déposée et la consultation des entreprises lancée dans les jours à venir.

En affaires financières pour terminer, 2 nouvelles ventes de lots ont été autorisées au lotissement de la Mitraie, ce qui porte à 20 le nombre de parcelles vendues à ce jour, 7 étant encore sous option et une restant disponible. Une vente a également été autorisée au lotissement du Clos de la Haute Roche après l’enregistrement d’une annulation, 4 lots étant toujours disponibles dans ce quartier.

La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au 30 septembre 2009 à 20h00 salle du Conseil.

Cette réunion de rentrée du conseil municipal a débuté par l’élection d’un nouvel adjoint. En effet et suite au décès de Serge LE RESTE, le poste de 2nd adjoint est devenu vacant ; le rang des 4 adjoints s’en trouvant automatiquement modifié comme suit :
- 1er adjoint Géraldine LAINÉ
- 2e adjoint Patrice HOUTIN
- 3e adjoint Michel HOCDÉ
- 4e adjoint vacant

Pour combler cette vacance et après appel à candidature auprès des membres du conseil municipal, Jean-Pierre DENEUX a été élu à l’unanimité moins un bulletin blanc, au poste de 4e adjoint au maire d’Azé. Une nouvelle répartition des taches a ensuite été opérée :
- Michel HERVE, le maire, conserve la présidence de la commission « finances, administration générale et affaires générales »,
- Géraldine LAINE conserve également la présidence de la commission « affaires sociales scolaires et périscolaires »,
- Patrice HOUTIN se voit confier la présidence de la commission « aménagement du territoire » tout en conservant le volet « information et communication »,
- Michel HOCDE conserve la présidence de la commission « animations, sports et loisirs » et devient délégué à « l’entretien du patrimoine »,
- et enfin Jean Pierre DENEUX devient président de la commission « développement économique ».

Toujours en remplacement de Serge LE RESTE, Jean Pierre DENEUX devient membre titulaire de la Communauté de Communes du Pays de Château-Gontier, Claude MARTINEAU étant désigné suppléant ; Patrice HOUTIN est nommé correspondant sécurité routière et membre titulaire de la commission d’appel d’offres, de la commission administrative communale (bureau de vote n° 1) et enfin du SIAEP de Bierné. Pour clore ce sujet, il a été décidé par l’ensemble des membres du conseil municipal, que l’enveloppe budgétaire servant à la rémunération du maire, des adjoints et des délégués devait rester dans l’immédiat constante à environ 4 110 €/mois. Pour mémoire, le conseil municipal a fixé par délibération du 20 mars 2008 le taux de rémunération des indemnités (brutes) à :
- pour le maire : 1 312.39 €/mois
- pour les adjoints : 512.89 €/mois
- pour les conseillers délégués : 82.97 €/mois

Par courrier du 20 juillet 2009, le Ministre de l’Intérieur, a rappelé aux collectivités territoriales la nécessité de disposer d’un plan de continuité destiné à poursuivre les activités du secteur public face à une éventuelle situation de pandémie de la grippe A (dite H1N1) et donc d’un probable absentéisme, tout en protégeant les personnes exposées. Ce plan de continuité d’activité, obligatoire pour les administrations de l’Etat et fortement recommandé pour les collectivités territoriales, doit prévoir à la fois des modes d’organisation spécifiques et la protection des personnels présents sur le lieux de travail. Un groupe de travail d’une douzaine de personnes issues du conseil municipal et des chefs de services communaux, est donc mis en place pour définir :
- les missions et services à suspendre, à limiter et à maintenir,
- la liste du personnel indispensable en phase pandémique,
- les moyens techniques,
- les règles d’hygiène et de précaution,
- l’achat de masques et la gestion des stocks.

En ce qui concerne les travaux, les membres du conseil municipal ont tout d’abord approuvé le dossier de consultation des entreprises, élaboré par le Cabinet THELLIER d’Angers pour la construction de la maison commune des Ombelines. La consultation des entreprises va être lancée suivant une procédure adaptée dans les jours à venir, en même temps que celle que doit lancer le CIL pour la construction des 18 maisons de la résidence pour personnes agées des Ombelles. Par la suite, sur propositions de Monsieur NOYER du Cabinet INTERFACES 3 D qui a réalisé l’analyse des différentes offres, ont été attribués 2 marchés dans le cadre de l’opération pluriannuelle de remplacement des menuiseries du groupe scolaire :
- lot n°1 : menuiseries, à l’entreprise GO METAL de Quelaines pour un montant de 110 776.17 € HT,
- lot n°2 : électricité, à l’entreprise JURET de Azé pour un montant de 6 468.90 € HT.

Une première tranche de travaux va donc pouvoir être réalisée durant les prochaines vacances scolaires de la Toussaint. Pour terminer sur ce domaine des travaux, une présentation du projet de local de rangement (environ 20 m²) du matériel de cour de l’école maternelle a été faite. La demande de permis de construire va être déposée et la consultation des entreprises lancée dans les jours à venir.

En affaires financières pour terminer, 2 nouvelles ventes de lots ont été autorisées au lotissement de la Mitraie, ce qui porte à 20 le nombre de parcelles vendues à ce jour, 7 étant encore sous option et une restant disponible. Une vente a également été autorisée au lotissement du Clos de la Haute Roche après l’enregistrement d’une annulation, 4 lots étant toujours disponibles dans ce quartier.

La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au 30 septembre 2009 à 20h00 salle du Conseil.

Cette réunion de rentrée du conseil municipal a débuté par l’élection d’un nouvel adjoint. En effet et suite au décès de Serge LE RESTE, le poste de 2nd adjoint est devenu vacant ; le rang des 4 adjoints s’en trouvant automatiquement modifié comme suit :
- 1er adjoint Géraldine LAINÉ
- 2e adjoint Patrice HOUTIN
- 3e adjoint Michel HOCDÉ
- 4e adjoint vacant

Pour combler cette vacance et après appel à candidature auprès des membres du conseil municipal, Jean-Pierre DENEUX a été élu à l’unanimité moins un bulletin blanc, au poste de 4e adjoint au maire d’Azé. Une nouvelle répartition des taches a ensuite été opérée :
- Michel HERVE, le maire, conserve la présidence de la commission « finances, administration générale et affaires générales »,
- Géraldine LAINE conserve également la présidence de la commission « affaires sociales scolaires et périscolaires »,
- Patrice HOUTIN se voit confier la présidence de la commission « aménagement du territoire » tout en conservant le volet « information et communication »,
- Michel HOCDE conserve la présidence de la commission « animations, sports et loisirs » et devient délégué à « l’entretien du patrimoine »,
- et enfin Jean Pierre DENEUX devient président de la commission « développement économique ».

Toujours en remplacement de Serge LE RESTE, Jean Pierre DENEUX devient membre titulaire de la Communauté de Communes du Pays de Château-Gontier, Claude MARTINEAU étant désigné suppléant ; Patrice HOUTIN est nommé correspondant sécurité routière et membre titulaire de la commission d’appel d’offres, de la commission administrative communale (bureau de vote n° 1) et enfin du SIAEP de Bierné. Pour clore ce sujet, il a été décidé par l’ensemble des membres du conseil municipal, que l’enveloppe budgétaire servant à la rémunération du maire, des adjoints et des délégués devait rester dans l’immédiat constante à environ 4 110 €/mois. Pour mémoire, le conseil municipal a fixé par délibération du 20 mars 2008 le taux de rémunération des indemnités (brutes) à :
- pour le maire : 1 312.39 €/mois
- pour les adjoints : 512.89 €/mois
- pour les conseillers délégués : 82.97 €/mois

Par courrier du 20 juillet 2009, le Ministre de l’Intérieur, a rappelé aux collectivités territoriales la nécessité de disposer d’un plan de continuité destiné à poursuivre les activités du secteur public face à une éventuelle situation de pandémie de la grippe A (dite H1N1) et donc d’un probable absentéisme, tout en protégeant les personnes exposées. Ce plan de continuité d’activité, obligatoire pour les administrations de l’Etat et fortement recommandé pour les collectivités territoriales, doit prévoir à la fois des modes d’organisation spécifiques et la protection des personnels présents sur le lieux de travail. Un groupe de travail d’une douzaine de personnes issues du conseil municipal et des chefs de services communaux, est donc mis en place pour définir :
- les missions et services à suspendre, à limiter et à maintenir,
- la liste du personnel indispensable en phase pandémique,
- les moyens techniques,
- les règles d’hygiène et de précaution,
- l’achat de masques et la gestion des stocks.

En ce qui concerne les travaux, les membres du conseil municipal ont tout d’abord approuvé le dossier de consultation des entreprises, élaboré par le Cabinet THELLIER d’Angers pour la construction de la maison commune des Ombelines. La consultation des entreprises va être lancée suivant une procédure adaptée dans les jours à venir, en même temps que celle que doit lancer le CIL pour la construction des 18 maisons de la résidence pour personnes agées des Ombelles. Par la suite, sur propositions de Monsieur NOYER du Cabinet INTERFACES 3 D qui a réalisé l’analyse des différentes offres, ont été attribués 2 marchés dans le cadre de l’opération pluriannuelle de remplacement des menuiseries du groupe scolaire :
- lot n°1 : menuiseries, à l’entreprise GO METAL de Quelaines pour un montant de 110 776.17 € HT,
- lot n°2 : électricité, à l’entreprise JURET de Azé pour un montant de 6 468.90 € HT.

Une première tranche de travaux va donc pouvoir être réalisée durant les prochaines vacances scolaires de la Toussaint. Pour terminer sur ce domaine des travaux, une présentation du projet de local de rangement (environ 20 m²) du matériel de cour de l’école maternelle a été faite. La demande de permis de construire va être déposée et la consultation des entreprises lancée dans les jours à venir.

En affaires financières pour terminer, 2 nouvelles ventes de lots ont été autorisées au lotissement de la Mitraie, ce qui porte à 20 le nombre de parcelles vendues à ce jour, 7 étant encore sous option et une restant disponible. Une vente a également été autorisée au lotissement du Clos de la Haute Roche après l’enregistrement d’une annulation, 4 lots étant toujours disponibles dans ce quartier.

La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au 30 septembre 2009 à 20h00 salle du Conseil.


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