Conseil Municipal du 21 octobre 2009

1. Bilan de l’ALSH (Accueil de Loisirs Sans Hébergement)

Ce dossier a été présenté en séance par Jérôme BREHIN, directeur/animateur de l’accueil de loisirs de la commune. Le bilan de l’accueil de loisirs pour l’été 2009 est globalement positif avec une légère augmentation de la fréquentation par rapport à l’année 2008. Les trois camps prévus ont pu être réalisés avec une participation satisfaisante. Les jeunes ont adhéré aux propositions de l’équipe d’animation. Les nuitées ont également eu un franc succès. Le taux de remplissage est en amélioration comparé à celui de l’été 2008. Le rapport financier dégage des coûts à la journée à peu près comparables aux années précédentes avec un montant de 16€95 par jour et par enfant restant à charge de la commune (après participation des familles et subventions) Le rapport moral met en exergue une réelle satisfaction des jeunes et des parents quant au service rendu. Le projet pédagogique et le thème « fil conducteur » ont répondu aux attentes. Toutefois, Géraldine LAINÉ, adjointe en charge du dossier, fait état de difficultés rencontrées par certaines familles face à l’obligation d’inscrire les enfants au moins 3 jours par semaine. Ce fonctionnement fera l’objet d’une réflexion et d’une réévaluation pour l’été 2010.

2. Election d’un 5^e adjoint

Lors de sa séance en date du 30 septembre, le conseil avait décidé du principe de la création d’un poste de 5^e adjoint pour remplacer sur le domaine de l’information et de la communication, Patrice HOUTIN dorénavant chargé de la commission « aménagement du territoire ». Après appel à candidature, le conseil a procédé à un vote par bulletin secret. Pascal MERCIER a été élu au 1^er tour et immédiatement installé dans ses fonctions de la commission « Communication et Information ». Linda BAUSSAY et Valérie MELOIS continuent à assurer leurs délégations, à savoir le bulletin municipal et le site Internet.

3. Coût de fonctionnement des écoles d’Azé

Ce dossier a été présenté en séance par Géraldine LAINE. Pour l’exercice 2008, les coûts de fonctionnement des écoles d’AZÉ s’élèvent à 290.23 € par enfant en primaire et à 908.23 € par enfant en maternelle. La différence de coût entre les deux écoles est essentiellement liée aux frais de personnel, l’école maternelle assurant la présence d’ATSEM auprès des enseignants. Pour la première année, ces coûts intègrent des frais de personnel technique pour s’aligner sur le mode de calcul retenu par les municipalités de Château-Gontier et Saint Fort. C’est à partir du calcul des ces coûts que la commune (par convention ou par engagement par délibération) participe aux frais de fonctionnement des écoles pour ses enfants scolarisés hors commune et à l’inverse les communes voisines qui par convention avec AZÉ participent aux frais de fonctionnement de nos écoles pour leurs enfants qui y sont scolarisés. La commune participe également financièrement aux frais de fonctionnement des écoles privées. Le montant de la participation n’est pas connu à ce jour car lié à l’indice des prix à la consommation d’Octobre 2009.

4. Travaux

La commission travaux, présidée par Patrice HOUTIN, a présenté au conseil les résultats de la consultation concernant la construction d’un local de rangement extérieur pour l’école maternelle. Au vu des résultats et après analyse, le Conseil Municipal retient les entreprises DOSSO, CRUBLET et BOUVET pour la réalisation des travaux d’un montant total de 13 186.54 € HT soit 15 771.10€ TTC. Ils seront réalisés très prochainement et devraient être terminés avant la fin de l’année 2009. Pour information, des travaux de voirie vont être réalisés par la commune d’ici la fin de l’année. Il s’agit, entre autres, de travaux de réfection de la cour de l’école maternelle et du parking à l’arrière du centre commercial Saint Aventin. Au cours des vacances de Toussaint, il va être également procédé au changement d’huisseries dans les locaux scolaires. Ces travaux ne devraient pas entrainer de perturbation pour les élèves et seront terminés avant la reprise des cours. Le conseil municipal prend acte des remarques qui lui ont été faites concernant les travaux d’aménagement de la VC1 et de la route de Châtelain et s’excuse auprès des riverains et des usagers pour les nuisances occasionnées, nuisances toutefois inévitables pour pouvoir réaliser de tels travaux dans des conditions techniques et surtout de sécurité optimales.

5. Vente de terrains

Le conseil enregistre la vente de deux nouvelles parcelles de terrain constructible ,A ce jour, pour le lotissement de la Mitraie, 22 parcelles sont vendues, 5 autres parcelles font l’objet d’une option et 1 reste disponible à la vente. Au lotissement de la Haute Roche, 3 parcelles restent disponibles à la vente. Michel HERVÉ, maire d’AZÉ, évoque l’urgence de l’ouverture de l’étude de viabilisation pour les futures tranches du lotissement de la Mitraie. De nouvelles parcelles seront disponibles à la vente dans un futur proche, d’ici la fin de l’année 2010.

6. Projet d’un CAE passerelle

Michel HERVÉ a présenté au conseil municipal le « CAE passerelle » qui est un dispositif mis en place par l’état et visant à préparer les jeunes à accéder à un premier emploi. La commune étudie la possibilité de proposer un contrat d’un an contrat à un jeune de moins de 26 ans. Il viendrait ainsi renforcer le service enfance/jeunesse/animation sur des activités sportives, culturelles ou sportives. La recherche d’éventuels candidats a été confiée à l’Antenne de Château-Gontier de la mission locale de la Mayenne.

7. En bref

Comme chaque année, le conseil municipal a été amené à se prononcer sur le tarif du repas de Noël des écoles qui aura lieu le jeudi 17 décembre à la salle polyvalente. Le tarif du repas est fixé à 3€10 pour un enfant de maternelle et à 3€30 pour un enfant de primaire. Il est fait appel à volontaire auprès des parents pour en assurer le service. Les personnels de l’école étant, pour ce jour exceptionnel, invités à partager le repas des enfants.

Le conseil a approuvé l’adhésion du syndicat d’eau (SGEAU) au SYMBOLIP (Syndicat Mixte du Bassin de l’Oudon pour la Lutte contre les Inondations et les Pollutions). Il s’agit de participer à l’effort pour la qualité de l’eau dans le bassin de l’Oudon. Le SGEAU est concerné par une petite partie de son territoire.

Location des salles :des tarifs ont été fixés par le conseil pour permettre la location de salles communales : salles du conseil municipal, du Souveron et du Pont Perdreau (seule) Tous les tarifs de location des salles de la commune sont disponibles en Mairie.

1. Bilan de l’ALSH (Accueil de Loisirs Sans Hébergement)

Ce dossier a été présenté en séance par Jérôme BREHIN, directeur/animateur de l’accueil de loisirs de la commune. Le bilan de l’accueil de loisirs pour l’été 2009 est globalement positif avec une légère augmentation de la fréquentation par rapport à l’année 2008. Les trois camps prévus ont pu être réalisés avec une participation satisfaisante. Les jeunes ont adhéré aux propositions de l’équipe d’animation. Les nuitées ont également eu un franc succès. Le taux de remplissage est en amélioration comparé à celui de l’été 2008. Le rapport financier dégage des coûts à la journée à peu près comparables aux années précédentes avec un montant de 16€95 par jour et par enfant restant à charge de la commune (après participation des familles et subventions) Le rapport moral met en exergue une réelle satisfaction des jeunes et des parents quant au service rendu. Le projet pédagogique et le thème « fil conducteur » ont répondu aux attentes. Toutefois, Géraldine LAINÉ, adjointe en charge du dossier, fait état de difficultés rencontrées par certaines familles face à l’obligation d’inscrire les enfants au moins 3 jours par semaine. Ce fonctionnement fera l’objet d’une réflexion et d’une réévaluation pour l’été 2010.

2. Election d’un 5^e adjoint

Lors de sa séance en date du 30 septembre, le conseil avait décidé du principe de la création d’un poste de 5^e adjoint pour remplacer sur le domaine de l’information et de la communication, Patrice HOUTIN dorénavant chargé de la commission « aménagement du territoire ». Après appel à candidature, le conseil a procédé à un vote par bulletin secret. Pascal MERCIER a été élu au 1^er tour et immédiatement installé dans ses fonctions de la commission « Communication et Information ». Linda BAUSSAY et Valérie MELOIS continuent à assurer leurs délégations, à savoir le bulletin municipal et le site Internet.

3. Coût de fonctionnement des écoles d’Azé

Ce dossier a été présenté en séance par Géraldine LAINE. Pour l’exercice 2008, les coûts de fonctionnement des écoles d’AZÉ s’élèvent à 290.23 € par enfant en primaire et à 908.23 € par enfant en maternelle. La différence de coût entre les deux écoles est essentiellement liée aux frais de personnel, l’école maternelle assurant la présence d’ATSEM auprès des enseignants. Pour la première année, ces coûts intègrent des frais de personnel technique pour s’aligner sur le mode de calcul retenu par les municipalités de Château-Gontier et Saint Fort. C’est à partir du calcul des ces coûts que la commune (par convention ou par engagement par délibération) participe aux frais de fonctionnement des écoles pour ses enfants scolarisés hors commune et à l’inverse les communes voisines qui par convention avec AZÉ participent aux frais de fonctionnement de nos écoles pour leurs enfants qui y sont scolarisés. La commune participe également financièrement aux frais de fonctionnement des écoles privées. Le montant de la participation n’est pas connu à ce jour car lié à l’indice des prix à la consommation d’Octobre 2009.

4. Travaux

La commission travaux, présidée par Patrice HOUTIN, a présenté au conseil les résultats de la consultation concernant la construction d’un local de rangement extérieur pour l’école maternelle. Au vu des résultats et après analyse, le Conseil Municipal retient les entreprises DOSSO, CRUBLET et BOUVET pour la réalisation des travaux d’un montant total de 13 186.54 € HT soit 15 771.10€ TTC. Ils seront réalisés très prochainement et devraient être terminés avant la fin de l’année 2009. Pour information, des travaux de voirie vont être réalisés par la commune d’ici la fin de l’année. Il s’agit, entre autres, de travaux de réfection de la cour de l’école maternelle et du parking à l’arrière du centre commercial Saint Aventin. Au cours des vacances de Toussaint, il va être également procédé au changement d’huisseries dans les locaux scolaires. Ces travaux ne devraient pas entrainer de perturbation pour les élèves et seront terminés avant la reprise des cours. Le conseil municipal prend acte des remarques qui lui ont été faites concernant les travaux d’aménagement de la VC1 et de la route de Châtelain et s’excuse auprès des riverains et des usagers pour les nuisances occasionnées, nuisances toutefois inévitables pour pouvoir réaliser de tels travaux dans des conditions techniques et surtout de sécurité optimales.

5. Vente de terrains

Le conseil enregistre la vente de deux nouvelles parcelles de terrain constructible ,A ce jour, pour le lotissement de la Mitraie, 22 parcelles sont vendues, 5 autres parcelles font l’objet d’une option et 1 reste disponible à la vente. Au lotissement de la Haute Roche, 3 parcelles restent disponibles à la vente. Michel HERVÉ, maire d’AZÉ, évoque l’urgence de l’ouverture de l’étude de viabilisation pour les futures tranches du lotissement de la Mitraie. De nouvelles parcelles seront disponibles à la vente dans un futur proche, d’ici la fin de l’année 2010.

6. Projet d’un CAE passerelle

Michel HERVÉ a présenté au conseil municipal le « CAE passerelle » qui est un dispositif mis en place par l’état et visant à préparer les jeunes à accéder à un premier emploi. La commune étudie la possibilité de proposer un contrat d’un an contrat à un jeune de moins de 26 ans. Il viendrait ainsi renforcer le service enfance/jeunesse/animation sur des activités sportives, culturelles ou sportives. La recherche d’éventuels candidats a été confiée à l’Antenne de Château-Gontier de la mission locale de la Mayenne.

7. En bref

Comme chaque année, le conseil municipal a été amené à se prononcer sur le tarif du repas de Noël des écoles qui aura lieu le jeudi 17 décembre à la salle polyvalente. Le tarif du repas est fixé à 3€10 pour un enfant de maternelle et à 3€30 pour un enfant de primaire. Il est fait appel à volontaire auprès des parents pour en assurer le service. Les personnels de l’école étant, pour ce jour exceptionnel, invités à partager le repas des enfants.

Le conseil a approuvé l’adhésion du syndicat d’eau (SGEAU) au SYMBOLIP (Syndicat Mixte du Bassin de l’Oudon pour la Lutte contre les Inondations et les Pollutions). Il s’agit de participer à l’effort pour la qualité de l’eau dans le bassin de l’Oudon. Le SGEAU est concerné par une petite partie de son territoire.

Location des salles :des tarifs ont été fixés par le conseil pour permettre la location de salles communales : salles du conseil municipal, du Souveron et du Pont Perdreau (seule) Tous les tarifs de location des salles de la commune sont disponibles en Mairie.

1. Bilan de l’ALSH (Accueil de Loisirs Sans Hébergement)

Ce dossier a été présenté en séance par Jérôme BREHIN, directeur/animateur de l’accueil de loisirs de la commune. Le bilan de l’accueil de loisirs pour l’été 2009 est globalement positif avec une légère augmentation de la fréquentation par rapport à l’année 2008. Les trois camps prévus ont pu être réalisés avec une participation satisfaisante. Les jeunes ont adhéré aux propositions de l’équipe d’animation. Les nuitées ont également eu un franc succès. Le taux de remplissage est en amélioration comparé à celui de l’été 2008. Le rapport financier dégage des coûts à la journée à peu près comparables aux années précédentes avec un montant de 16€95 par jour et par enfant restant à charge de la commune (après participation des familles et subventions) Le rapport moral met en exergue une réelle satisfaction des jeunes et des parents quant au service rendu. Le projet pédagogique et le thème « fil conducteur » ont répondu aux attentes. Toutefois, Géraldine LAINÉ, adjointe en charge du dossier, fait état de difficultés rencontrées par certaines familles face à l’obligation d’inscrire les enfants au moins 3 jours par semaine. Ce fonctionnement fera l’objet d’une réflexion et d’une réévaluation pour l’été 2010.

2. Election d’un 5^e adjoint

Lors de sa séance en date du 30 septembre, le conseil avait décidé du principe de la création d’un poste de 5^e adjoint pour remplacer sur le domaine de l’information et de la communication, Patrice HOUTIN dorénavant chargé de la commission « aménagement du territoire ». Après appel à candidature, le conseil a procédé à un vote par bulletin secret. Pascal MERCIER a été élu au 1^er tour et immédiatement installé dans ses fonctions de la commission « Communication et Information ». Linda BAUSSAY et Valérie MELOIS continuent à assurer leurs délégations, à savoir le bulletin municipal et le site Internet.

3. Coût de fonctionnement des écoles d’Azé

Ce dossier a été présenté en séance par Géraldine LAINE. Pour l’exercice 2008, les coûts de fonctionnement des écoles d’AZÉ s’élèvent à 290.23 € par enfant en primaire et à 908.23 € par enfant en maternelle. La différence de coût entre les deux écoles est essentiellement liée aux frais de personnel, l’école maternelle assurant la présence d’ATSEM auprès des enseignants. Pour la première année, ces coûts intègrent des frais de personnel technique pour s’aligner sur le mode de calcul retenu par les municipalités de Château-Gontier et Saint Fort. C’est à partir du calcul des ces coûts que la commune (par convention ou par engagement par délibération) participe aux frais de fonctionnement des écoles pour ses enfants scolarisés hors commune et à l’inverse les communes voisines qui par convention avec AZÉ participent aux frais de fonctionnement de nos écoles pour leurs enfants qui y sont scolarisés. La commune participe également financièrement aux frais de fonctionnement des écoles privées. Le montant de la participation n’est pas connu à ce jour car lié à l’indice des prix à la consommation d’Octobre 2009.

4. Travaux

La commission travaux, présidée par Patrice HOUTIN, a présenté au conseil les résultats de la consultation concernant la construction d’un local de rangement extérieur pour l’école maternelle. Au vu des résultats et après analyse, le Conseil Municipal retient les entreprises DOSSO, CRUBLET et BOUVET pour la réalisation des travaux d’un montant total de 13 186.54 € HT soit 15 771.10€ TTC. Ils seront réalisés très prochainement et devraient être terminés avant la fin de l’année 2009. Pour information, des travaux de voirie vont être réalisés par la commune d’ici la fin de l’année. Il s’agit, entre autres, de travaux de réfection de la cour de l’école maternelle et du parking à l’arrière du centre commercial Saint Aventin. Au cours des vacances de Toussaint, il va être également procédé au changement d’huisseries dans les locaux scolaires. Ces travaux ne devraient pas entrainer de perturbation pour les élèves et seront terminés avant la reprise des cours. Le conseil municipal prend acte des remarques qui lui ont été faites concernant les travaux d’aménagement de la VC1 et de la route de Châtelain et s’excuse auprès des riverains et des usagers pour les nuisances occasionnées, nuisances toutefois inévitables pour pouvoir réaliser de tels travaux dans des conditions techniques et surtout de sécurité optimales.

5. Vente de terrains

Le conseil enregistre la vente de deux nouvelles parcelles de terrain constructible ,A ce jour, pour le lotissement de la Mitraie, 22 parcelles sont vendues, 5 autres parcelles font l’objet d’une option et 1 reste disponible à la vente. Au lotissement de la Haute Roche, 3 parcelles restent disponibles à la vente. Michel HERVÉ, maire d’AZÉ, évoque l’urgence de l’ouverture de l’étude de viabilisation pour les futures tranches du lotissement de la Mitraie. De nouvelles parcelles seront disponibles à la vente dans un futur proche, d’ici la fin de l’année 2010.

6. Projet d’un CAE passerelle

Michel HERVÉ a présenté au conseil municipal le « CAE passerelle » qui est un dispositif mis en place par l’état et visant à préparer les jeunes à accéder à un premier emploi. La commune étudie la possibilité de proposer un contrat d’un an contrat à un jeune de moins de 26 ans. Il viendrait ainsi renforcer le service enfance/jeunesse/animation sur des activités sportives, culturelles ou sportives. La recherche d’éventuels candidats a été confiée à l’Antenne de Château-Gontier de la mission locale de la Mayenne.

7. En bref

Comme chaque année, le conseil municipal a été amené à se prononcer sur le tarif du repas de Noël des écoles qui aura lieu le jeudi 17 décembre à la salle polyvalente. Le tarif du repas est fixé à 3€10 pour un enfant de maternelle et à 3€30 pour un enfant de primaire. Il est fait appel à volontaire auprès des parents pour en assurer le service. Les personnels de l’école étant, pour ce jour exceptionnel, invités à partager le repas des enfants.

Le conseil a approuvé l’adhésion du syndicat d’eau (SGEAU) au SYMBOLIP (Syndicat Mixte du Bassin de l’Oudon pour la Lutte contre les Inondations et les Pollutions). Il s’agit de participer à l’effort pour la qualité de l’eau dans le bassin de l’Oudon. Le SGEAU est concerné par une petite partie de son territoire.

Location des salles :des tarifs ont été fixés par le conseil pour permettre la location de salles communales : salles du conseil municipal, du Souveron et du Pont Perdreau (seule) Tous les tarifs de location des salles de la commune sont disponibles en Mairie.