dimanche 29 mai 2011
Conseil Municipal du 20 Avril 2011
Le Conseil Municipal de la commune d’AZÉ s’est réuni le Mercredi 20 Avril 2011, à 20 H 00, Salle du Conseil Municipal, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Michel HERVÉ, Maire.
AFFAIRES PERISCOLAIRES
1. Recrutement de l’équipe d’animation
Géraldine LAINÉ présente l’équipe de direction et d’animation qui encadrera les enfants durant l’été 2011. Christelle FRAQUET assurera la direction du Centre. L’ équipe d’animation recrutée est composée de 12 animateurs, tous d’AZÉ :
Les animateurs titulaires du BAFA : Coralie BREBION, Christophe LOGEAIS, Gaëlle BELLANGER, Mathilde HOUDMON, Noémie CHANGEON, Elise VEILLARD, Quentin MERCIER, Céline RENOU, Pauline GAUTIER
Les animateurs stagiaires : Lise-Marie CHAUVIN, Marina PANNIER, Tom MARCHAIS
Géraldine LAINÉ rappelle que le centre sera ouvert du lundi 4 au vendredi 29 Juillet, soit 19 jours, et du Mardi 16 août au Vendredi 2 Septembre, soit 14 jours.
Elle communique ensuite le thème général retenu pour l’été « en avant les artistes … en compagnie de buzzib’art » thème qui sera adapté et décliné pour chacune des semaines.
2. Rémunération des animateurs
Géraldine LAINÉ propose aux Elus de réviser la rémunération des animateurs en appliquant une distinction entre ceux recrutés ponctuellement les mercredis, ceux recrutés durant les petites vacances et ceux recrutés pour l’été.
Au vu du tableau présentant l’évolution des rémunérations et les comparant avec celles appliquées par les communes voisines, CHATEAU-GONTIER et SAINT-FORT, le Conseil Municipal, après un vote à main levée unanime, retient les rémunérations suivantes :
Pour les animateurs recrutés les mercredis : rémunération à l’heure faite sur la base du SMIC en vigueur
Pour les animateurs recrutés pour les petites vacances scolaires : Rémunération à la vacation équivalent à 8 h de SMIC en vigueur ou à la demi-vacation correspondant à 4 h de SMIC en vigueur, montant majoré ou minoré selon la qualification des animateurs :
Animateur diplômé surveillant de baignade + 5 %
Animateur stagiaire BAFA (+ ou – 18 ans) - 10 %
Animateur sans formation (+ ou – 18 ans) - 15 %
En cas de nuitée tarif identique au centre d’été 12 €/nuitée
Pour les animateurs recrutés pour le centre d’été Rémunération à la vacation journalière aux tarifs bruts suivants en fonction de leur qualification :
Animateur titulaire BAFA 81.93 € Brut par jour
Diplômé Surveillant de Baignade
Animateur titulaire BAFA 78.03 € Brut par jour (plus ou moins de 18 ans)
Animateur stagiaire BAFA 70.23 € Brut par jour (plus ou moins de 18 ans)
Animateur sans formation 66.33 € Brut par jour (plus ou moins de 18 ans)
Nuitée en camp ou en centre 12 € Brut par nuit Participation et préparation du programme pédagogique et d’activités = 3 vacations à 70.23 €.
3. Tarifs des camps du centre aéré 2011
Géraldine LAINÉ rappelle que depuis le 1er Janvier 2011, les tarifs de l’accueil de loisirs sont soumis à la modulation tarifaire demandée par la Caisse d’Allocations Familiales, afin de pouvoir bénéficier de la Prestation de Service Ordinaire (PSO).
Elle souligne que les Membres de la Commission des Affaires Périscolaires ont souhaité maintenir les trois tranches de quotient définies pour la garderie, ainsi que la répartition financière suivante :
40 % du coût du camp est à la charge de la Commune
60 % du coût du camp est à la charge de la Famille
Le Conseil Municipal adopte par vote à main-levée unanime les tarifs modulés suivants pour les trois camps organisés au Centre de Loisirs durant l’été 2011 :
Camp « Multisports » à Sablé sur Sarthe du 4 au 8 Juillet 2011
(5 jours) pour les enfants de 9 à 12 ans
14 enfants accompagnés de 2 animateurs
Famille AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 89.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 90.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 92.00€ |
Famille Hors AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 107.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 108.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 109.00€ |
Camp « initiation cirque » à Brûlon du 19 au 22 Juillet 2011
(4 jours) pour les enfants de 7 à 9 ans
12 enfants accompagnés de 2 animateurs
Famille AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 71.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 72.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 73.00€ |
Famille Hors AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 86.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 87.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 88.00€ |
Camp « Equitation » à Saint Martin du Bois du 25 au 27 Juillet 2011
(3 jours) pour les enfants de 4 à 7 ans
12 enfants accompagnés de 2 animateurs
Famille AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 68.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 69.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 70.00€ |
Famille Hors AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 82.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 83.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 84.00€ |
S’agissant de l’espace jeunes, le seul camp prévu aura lieu à la Rincerie du 25 au 28 Juillet et regroupera 14 jeunes de 12 à 14 ans. Ce camp multisports est organisé en collaboration avec la Commune de SAINT-FORT, et les tarifs proposés par la Commission Périscolaires sont les suivants :
Enfant AZE/ST FORT
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 83.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 84.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 85.00€ |
Enfant Hors AZE/ST-FORT
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 99.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 100.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 102.00€ |
Tarifs validés par les Conseillers Municipaux.
TRAVAUX
1. Lotissement de la Mitraie 2
Résultat de consultation et signature des marchés
Monsieur HOUTIN communique le résultat de la consultation lancée le 14 Mars 2011 pour les travaux d’aménagement du Lotissement de la Mitraie 2, l’aménagement de la Voie Communale n° 1 et le raccordement aux réseaux d’assainissement. Il rappelle que ces travaux se décomposent en 3 lots et donne lecture du rapport d’analyse des offres établi par le Maître d’Oeuvre.
Ce rapport compare les offres des entreprises selon les critères de jugements définis, à savoir, la valeur technique de l’offre pour 40 % et le prix des prestations pour 60 %, en attribuant des notes et un classement final, ceci pour chaque lot.
Lot n° 1 : Terrassements, voiries, réseaux d’assainissement, espaces verts
Estimation initiale : 1 757 652.51 € HT
Entreprise LOCHARD-BEAUCÉ 1 120 523.75 € HT
Entreprise EUROVIA/BEZIER/LEROY Paysage 1 095 324.83 € HT
Entreprise STAR 1 197 496.18 € HT Entreprise DURAND 1 390 709.50 € HT Entreprise CHAZÉ 996 801.88 € HT
Lot n° 2 : Tranchées et réseau eau potable
Estimation initiale : 203 555 € HT
Entreprise LOCHARD-BEAUCÉ 221 150.00 € HT
Entreprise SPIE 124 405.50 € HT
Lot n° 3 : Tranchées génie-civil téléphone et éclairage public
Estimation initiale : 240 450 € HT
Entreprise CEGELEC Ouest 195 411.69 € HT
Entreprise SPIE 185 665.25 € HT
Entreprise VEZIE 203 099.00 € HT
Entreprise ERS 166 134.00 € HT
Le total des dépenses s’élèvent à 1 287 341.38 € HT, contre un montant total estimé de 2 201 657.51 €, soit une économie de 41.52 %.
Après un vote à main-levée unanime, le Conseil Municipal approuve le classement proposé par le Maître d’œuvre pour chacun des lots et autorise la signature des marchés de travaux avec les entreprises retenues ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses.
Prix de vente du m² de terrain
Monsieur HERVÉ note que les montants de travaux de viabilisation du lotissement de la Mitraie 2 sont largement inférieurs aux estimations et que ces données financières permettent de fixer un prix de vente de terrain autour de 40 € HT, restant ainsi dans les chiffres qui ont été annoncés lors des différentes réunions.
Après délibération, le Conseil Municipal fixe à 39.50 € HT, soit 47.24 € TTC, le prix de vente du m² de terrain au Lotissement de la Mitraie 2, en envisageant la possibilité de porter ce prix à 40 € HT, soit 47.84 € TTC, dès l’année prochaine.
Monsieur HERVÉ fait observer que 28 personnes ont confirmé leur souhait de construire leur habitation dans ce nouveau quartier raisonné intégrant des prescriptions environnementales et énergétiques et que des promoteurs se sont déjà positionnés sur des opérations d’habitat groupé.
QUESTIONS DIVERSES
Enregistrement définitif des modifications à apporter dans la composition des Commissions Communales
Suite au dernier Conseil Municipal, et après un mois de réflexion, Monsieur HERVÉ enregistre en séance les souhaits des Conseillers Municipaux de ne plus assurer leurs missions de délégation pour raisons professionnelles ou de santé, et des personnes intéressées pour les remplacer.
Ainsi, à compter du 1er Mai 2011, Monsieur Alain MORIN sera remplacé dans sa délégation de fonction par Monsieur David BOIVIN, et Madame Valérie MELOIS sera remplacée dans sa délégation de fonction par Monsieur Claude MARTINEAU.
Ces décisions entraînent la modification du tableau des indemnités versées aux Elus à compter du 1er Mai 2011.
S’agissant des commissions communales, Monsieur Patrice HOUTIN souhaite ne plus faire partie de la Commission « Communication Information », et Monsieur Alain CHOUTEAU remplace Monsieur David BOIVIN au sein de la Commission interne « Achat ».
Le Conseil Municipal de la commune d’AZÉ s’est réuni le Mercredi 20 Avril 2011, à 20 H 00, Salle du Conseil Municipal, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Michel HERVÉ, Maire.
AFFAIRES PERISCOLAIRES
1. Recrutement de l’équipe d’animation
Géraldine LAINÉ présente l’équipe de direction et d’animation qui encadrera les enfants durant l’été 2011. Christelle FRAQUET assurera la direction du Centre. L’ équipe d’animation recrutée est composée de 12 animateurs, tous d’AZÉ :
Les animateurs titulaires du BAFA : Coralie BREBION, Christophe LOGEAIS, Gaëlle BELLANGER, Mathilde HOUDMON, Noémie CHANGEON, Elise VEILLARD, Quentin MERCIER, Céline RENOU, Pauline GAUTIER
Les animateurs stagiaires : Lise-Marie CHAUVIN, Marina PANNIER, Tom MARCHAIS
Géraldine LAINÉ rappelle que le centre sera ouvert du lundi 4 au vendredi 29 Juillet, soit 19 jours, et du Mardi 16 août au Vendredi 2 Septembre, soit 14 jours.
Elle communique ensuite le thème général retenu pour l’été « en avant les artistes … en compagnie de buzzib’art » thème qui sera adapté et décliné pour chacune des semaines.
2. Rémunération des animateurs
Géraldine LAINÉ propose aux Elus de réviser la rémunération des animateurs en appliquant une distinction entre ceux recrutés ponctuellement les mercredis, ceux recrutés durant les petites vacances et ceux recrutés pour l’été.
Au vu du tableau présentant l’évolution des rémunérations et les comparant avec celles appliquées par les communes voisines, CHATEAU-GONTIER et SAINT-FORT, le Conseil Municipal, après un vote à main levée unanime, retient les rémunérations suivantes :
Pour les animateurs recrutés les mercredis : rémunération à l’heure faite sur la base du SMIC en vigueur
Pour les animateurs recrutés pour les petites vacances scolaires : Rémunération à la vacation équivalent à 8 h de SMIC en vigueur ou à la demi-vacation correspondant à 4 h de SMIC en vigueur, montant majoré ou minoré selon la qualification des animateurs :
Animateur diplômé surveillant de baignade + 5 %
Animateur stagiaire BAFA (+ ou – 18 ans) - 10 %
Animateur sans formation (+ ou – 18 ans) - 15 %
En cas de nuitée tarif identique au centre d’été 12 €/nuitée
Pour les animateurs recrutés pour le centre d’été Rémunération à la vacation journalière aux tarifs bruts suivants en fonction de leur qualification :
Animateur titulaire BAFA 81.93 € Brut par jour
Diplômé Surveillant de Baignade
Animateur titulaire BAFA 78.03 € Brut par jour (plus ou moins de 18 ans)
Animateur stagiaire BAFA 70.23 € Brut par jour (plus ou moins de 18 ans)
Animateur sans formation 66.33 € Brut par jour (plus ou moins de 18 ans)
Nuitée en camp ou en centre 12 € Brut par nuit Participation et préparation du programme pédagogique et d’activités = 3 vacations à 70.23 €.
3. Tarifs des camps du centre aéré 2011
Géraldine LAINÉ rappelle que depuis le 1er Janvier 2011, les tarifs de l’accueil de loisirs sont soumis à la modulation tarifaire demandée par la Caisse d’Allocations Familiales, afin de pouvoir bénéficier de la Prestation de Service Ordinaire (PSO).
Elle souligne que les Membres de la Commission des Affaires Périscolaires ont souhaité maintenir les trois tranches de quotient définies pour la garderie, ainsi que la répartition financière suivante :
40 % du coût du camp est à la charge de la Commune
60 % du coût du camp est à la charge de la Famille
Le Conseil Municipal adopte par vote à main-levée unanime les tarifs modulés suivants pour les trois camps organisés au Centre de Loisirs durant l’été 2011 :
Camp « Multisports » à Sablé sur Sarthe du 4 au 8 Juillet 2011
(5 jours) pour les enfants de 9 à 12 ans
14 enfants accompagnés de 2 animateurs
Famille AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 89.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 90.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 92.00€ |
Famille Hors AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 107.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 108.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 109.00€ |
Camp « initiation cirque » à Brûlon du 19 au 22 Juillet 2011
(4 jours) pour les enfants de 7 à 9 ans
12 enfants accompagnés de 2 animateurs
Famille AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 71.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 72.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 73.00€ |
Famille Hors AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 86.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 87.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 88.00€ |
Camp « Equitation » à Saint Martin du Bois du 25 au 27 Juillet 2011
(3 jours) pour les enfants de 4 à 7 ans
12 enfants accompagnés de 2 animateurs
Famille AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 68.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 69.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 70.00€ |
Famille Hors AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 82.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 83.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 84.00€ |
S’agissant de l’espace jeunes, le seul camp prévu aura lieu à la Rincerie du 25 au 28 Juillet et regroupera 14 jeunes de 12 à 14 ans. Ce camp multisports est organisé en collaboration avec la Commune de SAINT-FORT, et les tarifs proposés par la Commission Périscolaires sont les suivants :
Enfant AZE/ST FORT
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 83.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 84.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 85.00€ |
Enfant Hors AZE/ST-FORT
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 99.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 100.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 102.00€ |
Tarifs validés par les Conseillers Municipaux.
TRAVAUX
1. Lotissement de la Mitraie 2
Résultat de consultation et signature des marchés
Monsieur HOUTIN communique le résultat de la consultation lancée le 14 Mars 2011 pour les travaux d’aménagement du Lotissement de la Mitraie 2, l’aménagement de la Voie Communale n° 1 et le raccordement aux réseaux d’assainissement. Il rappelle que ces travaux se décomposent en 3 lots et donne lecture du rapport d’analyse des offres établi par le Maître d’Oeuvre.
Ce rapport compare les offres des entreprises selon les critères de jugements définis, à savoir, la valeur technique de l’offre pour 40 % et le prix des prestations pour 60 %, en attribuant des notes et un classement final, ceci pour chaque lot.
Lot n° 1 : Terrassements, voiries, réseaux d’assainissement, espaces verts
Estimation initiale : 1 757 652.51 € HT
Entreprise LOCHARD-BEAUCÉ 1 120 523.75 € HT
Entreprise EUROVIA/BEZIER/LEROY Paysage 1 095 324.83 € HT
Entreprise STAR 1 197 496.18 € HT Entreprise DURAND 1 390 709.50 € HT Entreprise CHAZÉ 996 801.88 € HT
Lot n° 2 : Tranchées et réseau eau potable
Estimation initiale : 203 555 € HT
Entreprise LOCHARD-BEAUCÉ 221 150.00 € HT
Entreprise SPIE 124 405.50 € HT
Lot n° 3 : Tranchées génie-civil téléphone et éclairage public
Estimation initiale : 240 450 € HT
Entreprise CEGELEC Ouest 195 411.69 € HT
Entreprise SPIE 185 665.25 € HT
Entreprise VEZIE 203 099.00 € HT
Entreprise ERS 166 134.00 € HT
Le total des dépenses s’élèvent à 1 287 341.38 € HT, contre un montant total estimé de 2 201 657.51 €, soit une économie de 41.52 %.
Après un vote à main-levée unanime, le Conseil Municipal approuve le classement proposé par le Maître d’œuvre pour chacun des lots et autorise la signature des marchés de travaux avec les entreprises retenues ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses.
Prix de vente du m² de terrain
Monsieur HERVÉ note que les montants de travaux de viabilisation du lotissement de la Mitraie 2 sont largement inférieurs aux estimations et que ces données financières permettent de fixer un prix de vente de terrain autour de 40 € HT, restant ainsi dans les chiffres qui ont été annoncés lors des différentes réunions.
Après délibération, le Conseil Municipal fixe à 39.50 € HT, soit 47.24 € TTC, le prix de vente du m² de terrain au Lotissement de la Mitraie 2, en envisageant la possibilité de porter ce prix à 40 € HT, soit 47.84 € TTC, dès l’année prochaine.
Monsieur HERVÉ fait observer que 28 personnes ont confirmé leur souhait de construire leur habitation dans ce nouveau quartier raisonné intégrant des prescriptions environnementales et énergétiques et que des promoteurs se sont déjà positionnés sur des opérations d’habitat groupé.
QUESTIONS DIVERSES
Enregistrement définitif des modifications à apporter dans la composition des Commissions Communales
Suite au dernier Conseil Municipal, et après un mois de réflexion, Monsieur HERVÉ enregistre en séance les souhaits des Conseillers Municipaux de ne plus assurer leurs missions de délégation pour raisons professionnelles ou de santé, et des personnes intéressées pour les remplacer.
Ainsi, à compter du 1er Mai 2011, Monsieur Alain MORIN sera remplacé dans sa délégation de fonction par Monsieur David BOIVIN, et Madame Valérie MELOIS sera remplacée dans sa délégation de fonction par Monsieur Claude MARTINEAU.
Ces décisions entraînent la modification du tableau des indemnités versées aux Elus à compter du 1er Mai 2011.
S’agissant des commissions communales, Monsieur Patrice HOUTIN souhaite ne plus faire partie de la Commission « Communication Information », et Monsieur Alain CHOUTEAU remplace Monsieur David BOIVIN au sein de la Commission interne « Achat ».
Le Conseil Municipal de la commune d’AZÉ s’est réuni le Mercredi 20 Avril 2011, à 20 H 00, Salle du Conseil Municipal, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Michel HERVÉ, Maire.
AFFAIRES PERISCOLAIRES
1. Recrutement de l’équipe d’animation
Géraldine LAINÉ présente l’équipe de direction et d’animation qui encadrera les enfants durant l’été 2011. Christelle FRAQUET assurera la direction du Centre. L’ équipe d’animation recrutée est composée de 12 animateurs, tous d’AZÉ :
Les animateurs titulaires du BAFA : Coralie BREBION, Christophe LOGEAIS, Gaëlle BELLANGER, Mathilde HOUDMON, Noémie CHANGEON, Elise VEILLARD, Quentin MERCIER, Céline RENOU, Pauline GAUTIER
Les animateurs stagiaires : Lise-Marie CHAUVIN, Marina PANNIER, Tom MARCHAIS
Géraldine LAINÉ rappelle que le centre sera ouvert du lundi 4 au vendredi 29 Juillet, soit 19 jours, et du Mardi 16 août au Vendredi 2 Septembre, soit 14 jours.
Elle communique ensuite le thème général retenu pour l’été « en avant les artistes … en compagnie de buzzib’art » thème qui sera adapté et décliné pour chacune des semaines.
2. Rémunération des animateurs
Géraldine LAINÉ propose aux Elus de réviser la rémunération des animateurs en appliquant une distinction entre ceux recrutés ponctuellement les mercredis, ceux recrutés durant les petites vacances et ceux recrutés pour l’été.
Au vu du tableau présentant l’évolution des rémunérations et les comparant avec celles appliquées par les communes voisines, CHATEAU-GONTIER et SAINT-FORT, le Conseil Municipal, après un vote à main levée unanime, retient les rémunérations suivantes :
Pour les animateurs recrutés les mercredis : rémunération à l’heure faite sur la base du SMIC en vigueur
Pour les animateurs recrutés pour les petites vacances scolaires : Rémunération à la vacation équivalent à 8 h de SMIC en vigueur ou à la demi-vacation correspondant à 4 h de SMIC en vigueur, montant majoré ou minoré selon la qualification des animateurs :
Animateur diplômé surveillant de baignade + 5 %
Animateur stagiaire BAFA (+ ou – 18 ans) - 10 %
Animateur sans formation (+ ou – 18 ans) - 15 %
En cas de nuitée tarif identique au centre d’été 12 €/nuitée
Pour les animateurs recrutés pour le centre d’été Rémunération à la vacation journalière aux tarifs bruts suivants en fonction de leur qualification :
Animateur titulaire BAFA 81.93 € Brut par jour
Diplômé Surveillant de Baignade
Animateur titulaire BAFA 78.03 € Brut par jour (plus ou moins de 18 ans)
Animateur stagiaire BAFA 70.23 € Brut par jour (plus ou moins de 18 ans)
Animateur sans formation 66.33 € Brut par jour (plus ou moins de 18 ans)
Nuitée en camp ou en centre 12 € Brut par nuit Participation et préparation du programme pédagogique et d’activités = 3 vacations à 70.23 €.
3. Tarifs des camps du centre aéré 2011
Géraldine LAINÉ rappelle que depuis le 1er Janvier 2011, les tarifs de l’accueil de loisirs sont soumis à la modulation tarifaire demandée par la Caisse d’Allocations Familiales, afin de pouvoir bénéficier de la Prestation de Service Ordinaire (PSO).
Elle souligne que les Membres de la Commission des Affaires Périscolaires ont souhaité maintenir les trois tranches de quotient définies pour la garderie, ainsi que la répartition financière suivante :
40 % du coût du camp est à la charge de la Commune
60 % du coût du camp est à la charge de la Famille
Le Conseil Municipal adopte par vote à main-levée unanime les tarifs modulés suivants pour les trois camps organisés au Centre de Loisirs durant l’été 2011 :
Camp « Multisports » à Sablé sur Sarthe du 4 au 8 Juillet 2011
(5 jours) pour les enfants de 9 à 12 ans
14 enfants accompagnés de 2 animateurs
Famille AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 89.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 90.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 92.00€ |
Famille Hors AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 107.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 108.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 109.00€ |
Camp « initiation cirque » à Brûlon du 19 au 22 Juillet 2011
(4 jours) pour les enfants de 7 à 9 ans
12 enfants accompagnés de 2 animateurs
Famille AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 71.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 72.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 73.00€ |
Famille Hors AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 86.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 87.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 88.00€ |
Camp « Equitation » à Saint Martin du Bois du 25 au 27 Juillet 2011
(3 jours) pour les enfants de 4 à 7 ans
12 enfants accompagnés de 2 animateurs
Famille AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 68.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 69.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 70.00€ |
Famille Hors AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 82.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 83.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 84.00€ |
S’agissant de l’espace jeunes, le seul camp prévu aura lieu à la Rincerie du 25 au 28 Juillet et regroupera 14 jeunes de 12 à 14 ans. Ce camp multisports est organisé en collaboration avec la Commune de SAINT-FORT, et les tarifs proposés par la Commission Périscolaires sont les suivants :
Enfant AZE/ST FORT
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 83.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 84.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 85.00€ |
Enfant Hors AZE/ST-FORT
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 99.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 100.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 102.00€ |
Tarifs validés par les Conseillers Municipaux.
TRAVAUX
1. Lotissement de la Mitraie 2
Résultat de consultation et signature des marchés
Monsieur HOUTIN communique le résultat de la consultation lancée le 14 Mars 2011 pour les travaux d’aménagement du Lotissement de la Mitraie 2, l’aménagement de la Voie Communale n° 1 et le raccordement aux réseaux d’assainissement. Il rappelle que ces travaux se décomposent en 3 lots et donne lecture du rapport d’analyse des offres établi par le Maître d’Oeuvre.
Ce rapport compare les offres des entreprises selon les critères de jugements définis, à savoir, la valeur technique de l’offre pour 40 % et le prix des prestations pour 60 %, en attribuant des notes et un classement final, ceci pour chaque lot.
Lot n° 1 : Terrassements, voiries, réseaux d’assainissement, espaces verts
Estimation initiale : 1 757 652.51 € HT
Entreprise LOCHARD-BEAUCÉ 1 120 523.75 € HT
Entreprise EUROVIA/BEZIER/LEROY Paysage 1 095 324.83 € HT
Entreprise STAR 1 197 496.18 € HT Entreprise DURAND 1 390 709.50 € HT Entreprise CHAZÉ 996 801.88 € HT
Lot n° 2 : Tranchées et réseau eau potable
Estimation initiale : 203 555 € HT
Entreprise LOCHARD-BEAUCÉ 221 150.00 € HT
Entreprise SPIE 124 405.50 € HT
Lot n° 3 : Tranchées génie-civil téléphone et éclairage public
Estimation initiale : 240 450 € HT
Entreprise CEGELEC Ouest 195 411.69 € HT
Entreprise SPIE 185 665.25 € HT
Entreprise VEZIE 203 099.00 € HT
Entreprise ERS 166 134.00 € HT
Le total des dépenses s’élèvent à 1 287 341.38 € HT, contre un montant total estimé de 2 201 657.51 €, soit une économie de 41.52 %.
Après un vote à main-levée unanime, le Conseil Municipal approuve le classement proposé par le Maître d’œuvre pour chacun des lots et autorise la signature des marchés de travaux avec les entreprises retenues ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses.
Prix de vente du m² de terrain
Monsieur HERVÉ note que les montants de travaux de viabilisation du lotissement de la Mitraie 2 sont largement inférieurs aux estimations et que ces données financières permettent de fixer un prix de vente de terrain autour de 40 € HT, restant ainsi dans les chiffres qui ont été annoncés lors des différentes réunions.
Après délibération, le Conseil Municipal fixe à 39.50 € HT, soit 47.24 € TTC, le prix de vente du m² de terrain au Lotissement de la Mitraie 2, en envisageant la possibilité de porter ce prix à 40 € HT, soit 47.84 € TTC, dès l’année prochaine.
Monsieur HERVÉ fait observer que 28 personnes ont confirmé leur souhait de construire leur habitation dans ce nouveau quartier raisonné intégrant des prescriptions environnementales et énergétiques et que des promoteurs se sont déjà positionnés sur des opérations d’habitat groupé.
QUESTIONS DIVERSES
Enregistrement définitif des modifications à apporter dans la composition des Commissions Communales
Suite au dernier Conseil Municipal, et après un mois de réflexion, Monsieur HERVÉ enregistre en séance les souhaits des Conseillers Municipaux de ne plus assurer leurs missions de délégation pour raisons professionnelles ou de santé, et des personnes intéressées pour les remplacer.
Ainsi, à compter du 1er Mai 2011, Monsieur Alain MORIN sera remplacé dans sa délégation de fonction par Monsieur David BOIVIN, et Madame Valérie MELOIS sera remplacée dans sa délégation de fonction par Monsieur Claude MARTINEAU.
Ces décisions entraînent la modification du tableau des indemnités versées aux Elus à compter du 1er Mai 2011.
S’agissant des commissions communales, Monsieur Patrice HOUTIN souhaite ne plus faire partie de la Commission « Communication Information », et Monsieur Alain CHOUTEAU remplace Monsieur David BOIVIN au sein de la Commission interne « Achat ».
Le Conseil Municipal de la commune d’AZÉ s’est réuni le Mercredi 20 Avril 2011, à 20 H 00, Salle du Conseil Municipal, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Michel HERVÉ, Maire.
AFFAIRES PERISCOLAIRES
1. Recrutement de l’équipe d’animation
Géraldine LAINÉ présente l’équipe de direction et d’animation qui encadrera les enfants durant l’été 2011. Christelle FRAQUET assurera la direction du Centre. L’ équipe d’animation recrutée est composée de 12 animateurs, tous d’AZÉ :
Les animateurs titulaires du BAFA : Coralie BREBION, Christophe LOGEAIS, Gaëlle BELLANGER, Mathilde HOUDMON, Noémie CHANGEON, Elise VEILLARD, Quentin MERCIER, Céline RENOU, Pauline GAUTIER
Les animateurs stagiaires : Lise-Marie CHAUVIN, Marina PANNIER, Tom MARCHAIS
Géraldine LAINÉ rappelle que le centre sera ouvert du lundi 4 au vendredi 29 Juillet, soit 19 jours, et du Mardi 16 août au Vendredi 2 Septembre, soit 14 jours.
Elle communique ensuite le thème général retenu pour l’été « en avant les artistes … en compagnie de buzzib’art » thème qui sera adapté et décliné pour chacune des semaines.
2. Rémunération des animateurs
Géraldine LAINÉ propose aux Elus de réviser la rémunération des animateurs en appliquant une distinction entre ceux recrutés ponctuellement les mercredis, ceux recrutés durant les petites vacances et ceux recrutés pour l’été.
Au vu du tableau présentant l’évolution des rémunérations et les comparant avec celles appliquées par les communes voisines, CHATEAU-GONTIER et SAINT-FORT, le Conseil Municipal, après un vote à main levée unanime, retient les rémunérations suivantes :
Pour les animateurs recrutés les mercredis : rémunération à l’heure faite sur la base du SMIC en vigueur
Pour les animateurs recrutés pour les petites vacances scolaires : Rémunération à la vacation équivalent à 8 h de SMIC en vigueur ou à la demi-vacation correspondant à 4 h de SMIC en vigueur, montant majoré ou minoré selon la qualification des animateurs :
Animateur diplômé surveillant de baignade + 5 %
Animateur stagiaire BAFA (+ ou – 18 ans) - 10 %
Animateur sans formation (+ ou – 18 ans) - 15 %
En cas de nuitée tarif identique au centre d’été 12 €/nuitée
Pour les animateurs recrutés pour le centre d’été Rémunération à la vacation journalière aux tarifs bruts suivants en fonction de leur qualification :
Animateur titulaire BAFA 81.93 € Brut par jour
Diplômé Surveillant de Baignade
Animateur titulaire BAFA 78.03 € Brut par jour (plus ou moins de 18 ans)
Animateur stagiaire BAFA 70.23 € Brut par jour (plus ou moins de 18 ans)
Animateur sans formation 66.33 € Brut par jour (plus ou moins de 18 ans)
Nuitée en camp ou en centre 12 € Brut par nuit Participation et préparation du programme pédagogique et d’activités = 3 vacations à 70.23 €.
3. Tarifs des camps du centre aéré 2011
Géraldine LAINÉ rappelle que depuis le 1er Janvier 2011, les tarifs de l’accueil de loisirs sont soumis à la modulation tarifaire demandée par la Caisse d’Allocations Familiales, afin de pouvoir bénéficier de la Prestation de Service Ordinaire (PSO).
Elle souligne que les Membres de la Commission des Affaires Périscolaires ont souhaité maintenir les trois tranches de quotient définies pour la garderie, ainsi que la répartition financière suivante :
40 % du coût du camp est à la charge de la Commune
60 % du coût du camp est à la charge de la Famille
Le Conseil Municipal adopte par vote à main-levée unanime les tarifs modulés suivants pour les trois camps organisés au Centre de Loisirs durant l’été 2011 :
Camp « Multisports » à Sablé sur Sarthe du 4 au 8 Juillet 2011
(5 jours) pour les enfants de 9 à 12 ans
14 enfants accompagnés de 2 animateurs
Famille AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 89.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 90.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 92.00€ |
Famille Hors AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 107.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 108.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 109.00€ |
Camp « initiation cirque » à Brûlon du 19 au 22 Juillet 2011
(4 jours) pour les enfants de 7 à 9 ans
12 enfants accompagnés de 2 animateurs
Famille AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 71.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 72.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 73.00€ |
Famille Hors AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 86.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 87.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 88.00€ |
Camp « Equitation » à Saint Martin du Bois du 25 au 27 Juillet 2011
(3 jours) pour les enfants de 4 à 7 ans
12 enfants accompagnés de 2 animateurs
Famille AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 68.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 69.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 70.00€ |
Famille Hors AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 82.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 83.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 84.00€ |
S’agissant de l’espace jeunes, le seul camp prévu aura lieu à la Rincerie du 25 au 28 Juillet et regroupera 14 jeunes de 12 à 14 ans. Ce camp multisports est organisé en collaboration avec la Commune de SAINT-FORT, et les tarifs proposés par la Commission Périscolaires sont les suivants :
Enfant AZE/ST FORT
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 83.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 84.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 85.00€ |
Enfant Hors AZE/ST-FORT
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 99.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 100.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 102.00€ |
Tarifs validés par les Conseillers Municipaux.
TRAVAUX
1. Lotissement de la Mitraie 2
Résultat de consultation et signature des marchés
Monsieur HOUTIN communique le résultat de la consultation lancée le 14 Mars 2011 pour les travaux d’aménagement du Lotissement de la Mitraie 2, l’aménagement de la Voie Communale n° 1 et le raccordement aux réseaux d’assainissement. Il rappelle que ces travaux se décomposent en 3 lots et donne lecture du rapport d’analyse des offres établi par le Maître d’Oeuvre.
Ce rapport compare les offres des entreprises selon les critères de jugements définis, à savoir, la valeur technique de l’offre pour 40 % et le prix des prestations pour 60 %, en attribuant des notes et un classement final, ceci pour chaque lot.
Lot n° 1 : Terrassements, voiries, réseaux d’assainissement, espaces verts
Estimation initiale : 1 757 652.51 € HT
Entreprise LOCHARD-BEAUCÉ 1 120 523.75 € HT
Entreprise EUROVIA/BEZIER/LEROY Paysage 1 095 324.83 € HT
Entreprise STAR 1 197 496.18 € HT Entreprise DURAND 1 390 709.50 € HT Entreprise CHAZÉ 996 801.88 € HT
Lot n° 2 : Tranchées et réseau eau potable
Estimation initiale : 203 555 € HT
Entreprise LOCHARD-BEAUCÉ 221 150.00 € HT
Entreprise SPIE 124 405.50 € HT
Lot n° 3 : Tranchées génie-civil téléphone et éclairage public
Estimation initiale : 240 450 € HT
Entreprise CEGELEC Ouest 195 411.69 € HT
Entreprise SPIE 185 665.25 € HT
Entreprise VEZIE 203 099.00 € HT
Entreprise ERS 166 134.00 € HT
Le total des dépenses s’élèvent à 1 287 341.38 € HT, contre un montant total estimé de 2 201 657.51 €, soit une économie de 41.52 %.
Après un vote à main-levée unanime, le Conseil Municipal approuve le classement proposé par le Maître d’œuvre pour chacun des lots et autorise la signature des marchés de travaux avec les entreprises retenues ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses.
Prix de vente du m² de terrain
Monsieur HERVÉ note que les montants de travaux de viabilisation du lotissement de la Mitraie 2 sont largement inférieurs aux estimations et que ces données financières permettent de fixer un prix de vente de terrain autour de 40 € HT, restant ainsi dans les chiffres qui ont été annoncés lors des différentes réunions.
Après délibération, le Conseil Municipal fixe à 39.50 € HT, soit 47.24 € TTC, le prix de vente du m² de terrain au Lotissement de la Mitraie 2, en envisageant la possibilité de porter ce prix à 40 € HT, soit 47.84 € TTC, dès l’année prochaine.
Monsieur HERVÉ fait observer que 28 personnes ont confirmé leur souhait de construire leur habitation dans ce nouveau quartier raisonné intégrant des prescriptions environnementales et énergétiques et que des promoteurs se sont déjà positionnés sur des opérations d’habitat groupé.
QUESTIONS DIVERSES
Enregistrement définitif des modifications à apporter dans la composition des Commissions Communales
Suite au dernier Conseil Municipal, et après un mois de réflexion, Monsieur HERVÉ enregistre en séance les souhaits des Conseillers Municipaux de ne plus assurer leurs missions de délégation pour raisons professionnelles ou de santé, et des personnes intéressées pour les remplacer.
Ainsi, à compter du 1er Mai 2011, Monsieur Alain MORIN sera remplacé dans sa délégation de fonction par Monsieur David BOIVIN, et Madame Valérie MELOIS sera remplacée dans sa délégation de fonction par Monsieur Claude MARTINEAU.
Ces décisions entraînent la modification du tableau des indemnités versées aux Elus à compter du 1er Mai 2011.
S’agissant des commissions communales, Monsieur Patrice HOUTIN souhaite ne plus faire partie de la Commission « Communication Information », et Monsieur Alain CHOUTEAU remplace Monsieur David BOIVIN au sein de la Commission interne « Achat ».
Le Conseil Municipal de la commune d’AZÉ s’est réuni le Mercredi 20 Avril 2011, à 20 H 00, Salle du Conseil Municipal, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Michel HERVÉ, Maire.
AFFAIRES PERISCOLAIRES
1. Recrutement de l’équipe d’animation
Géraldine LAINÉ présente l’équipe de direction et d’animation qui encadrera les enfants durant l’été 2011. Christelle FRAQUET assurera la direction du Centre. L’ équipe d’animation recrutée est composée de 12 animateurs, tous d’AZÉ :
Les animateurs titulaires du BAFA : Coralie BREBION, Christophe LOGEAIS, Gaëlle BELLANGER, Mathilde HOUDMON, Noémie CHANGEON, Elise VEILLARD, Quentin MERCIER, Céline RENOU, Pauline GAUTIER
Les animateurs stagiaires : Lise-Marie CHAUVIN, Marina PANNIER, Tom MARCHAIS
Géraldine LAINÉ rappelle que le centre sera ouvert du lundi 4 au vendredi 29 Juillet, soit 19 jours, et du Mardi 16 août au Vendredi 2 Septembre, soit 14 jours.
Elle communique ensuite le thème général retenu pour l’été « en avant les artistes … en compagnie de buzzib’art » thème qui sera adapté et décliné pour chacune des semaines.
2. Rémunération des animateurs
Géraldine LAINÉ propose aux Elus de réviser la rémunération des animateurs en appliquant une distinction entre ceux recrutés ponctuellement les mercredis, ceux recrutés durant les petites vacances et ceux recrutés pour l’été.
Au vu du tableau présentant l’évolution des rémunérations et les comparant avec celles appliquées par les communes voisines, CHATEAU-GONTIER et SAINT-FORT, le Conseil Municipal, après un vote à main levée unanime, retient les rémunérations suivantes :
Pour les animateurs recrutés les mercredis : rémunération à l’heure faite sur la base du SMIC en vigueur
Pour les animateurs recrutés pour les petites vacances scolaires : Rémunération à la vacation équivalent à 8 h de SMIC en vigueur ou à la demi-vacation correspondant à 4 h de SMIC en vigueur, montant majoré ou minoré selon la qualification des animateurs :
Animateur diplômé surveillant de baignade + 5 %
Animateur stagiaire BAFA (+ ou – 18 ans) - 10 %
Animateur sans formation (+ ou – 18 ans) - 15 %
En cas de nuitée tarif identique au centre d’été 12 €/nuitée
Pour les animateurs recrutés pour le centre d’été Rémunération à la vacation journalière aux tarifs bruts suivants en fonction de leur qualification :
Animateur titulaire BAFA 81.93 € Brut par jour
Diplômé Surveillant de Baignade
Animateur titulaire BAFA 78.03 € Brut par jour (plus ou moins de 18 ans)
Animateur stagiaire BAFA 70.23 € Brut par jour (plus ou moins de 18 ans)
Animateur sans formation 66.33 € Brut par jour (plus ou moins de 18 ans)
Nuitée en camp ou en centre 12 € Brut par nuit Participation et préparation du programme pédagogique et d’activités = 3 vacations à 70.23 €.
3. Tarifs des camps du centre aéré 2011
Géraldine LAINÉ rappelle que depuis le 1er Janvier 2011, les tarifs de l’accueil de loisirs sont soumis à la modulation tarifaire demandée par la Caisse d’Allocations Familiales, afin de pouvoir bénéficier de la Prestation de Service Ordinaire (PSO).
Elle souligne que les Membres de la Commission des Affaires Périscolaires ont souhaité maintenir les trois tranches de quotient définies pour la garderie, ainsi que la répartition financière suivante :
40 % du coût du camp est à la charge de la Commune
60 % du coût du camp est à la charge de la Famille
Le Conseil Municipal adopte par vote à main-levée unanime les tarifs modulés suivants pour les trois camps organisés au Centre de Loisirs durant l’été 2011 :
Camp « Multisports » à Sablé sur Sarthe du 4 au 8 Juillet 2011
(5 jours) pour les enfants de 9 à 12 ans
14 enfants accompagnés de 2 animateurs
Famille AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 89.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 90.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 92.00€ |
Famille Hors AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 107.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 108.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 109.00€ |
Camp « initiation cirque » à Brûlon du 19 au 22 Juillet 2011
(4 jours) pour les enfants de 7 à 9 ans
12 enfants accompagnés de 2 animateurs
Famille AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 71.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 72.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 73.00€ |
Famille Hors AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 86.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 87.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 88.00€ |
Camp « Equitation » à Saint Martin du Bois du 25 au 27 Juillet 2011
(3 jours) pour les enfants de 4 à 7 ans
12 enfants accompagnés de 2 animateurs
Famille AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 68.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 69.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 70.00€ |
Famille Hors AZE
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 82.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 83.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 84.00€ |
S’agissant de l’espace jeunes, le seul camp prévu aura lieu à la Rincerie du 25 au 28 Juillet et regroupera 14 jeunes de 12 à 14 ans. Ce camp multisports est organisé en collaboration avec la Commune de SAINT-FORT, et les tarifs proposés par la Commission Périscolaires sont les suivants :
Enfant AZE/ST FORT
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 83.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 84.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 85.00€ |
Enfant Hors AZE/ST-FORT
| TRANCHE 1 (de 0 à 800 €) | 99.00€ |
| TRANCHE 2 (de 801 à 1350 €) | 100.00€ |
| TRANCHE 3 (au delà de 1351 €) | 102.00€ |
Tarifs validés par les Conseillers Municipaux.
TRAVAUX
1. Lotissement de la Mitraie 2
Résultat de consultation et signature des marchés
Monsieur HOUTIN communique le résultat de la consultation lancée le 14 Mars 2011 pour les travaux d’aménagement du Lotissement de la Mitraie 2, l’aménagement de la Voie Communale n° 1 et le raccordement aux réseaux d’assainissement. Il rappelle que ces travaux se décomposent en 3 lots et donne lecture du rapport d’analyse des offres établi par le Maître d’Oeuvre.
Ce rapport compare les offres des entreprises selon les critères de jugements définis, à savoir, la valeur technique de l’offre pour 40 % et le prix des prestations pour 60 %, en attribuant des notes et un classement final, ceci pour chaque lot.
Lot n° 1 : Terrassements, voiries, réseaux d’assainissement, espaces verts
Estimation initiale : 1 757 652.51 € HT
Entreprise LOCHARD-BEAUCÉ 1 120 523.75 € HT
Entreprise EUROVIA/BEZIER/LEROY Paysage 1 095 324.83 € HT
Entreprise STAR 1 197 496.18 € HT Entreprise DURAND 1 390 709.50 € HT Entreprise CHAZÉ 996 801.88 € HT
Lot n° 2 : Tranchées et réseau eau potable
Estimation initiale : 203 555 € HT
Entreprise LOCHARD-BEAUCÉ 221 150.00 € HT
Entreprise SPIE 124 405.50 € HT
Lot n° 3 : Tranchées génie-civil téléphone et éclairage public
Estimation initiale : 240 450 € HT
Entreprise CEGELEC Ouest 195 411.69 € HT
Entreprise SPIE 185 665.25 € HT
Entreprise VEZIE 203 099.00 € HT
Entreprise ERS 166 134.00 € HT
Le total des dépenses s’élèvent à 1 287 341.38 € HT, contre un montant total estimé de 2 201 657.51 €, soit une économie de 41.52 %.
Après un vote à main-levée unanime, le Conseil Municipal approuve le classement proposé par le Maître d’œuvre pour chacun des lots et autorise la signature des marchés de travaux avec les entreprises retenues ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses.
Prix de vente du m² de terrain
Monsieur HERVÉ note que les montants de travaux de viabilisation du lotissement de la Mitraie 2 sont largement inférieurs aux estimations et que ces données financières permettent de fixer un prix de vente de terrain autour de 40 € HT, restant ainsi dans les chiffres qui ont été annoncés lors des différentes réunions.
Après délibération, le Conseil Municipal fixe à 39.50 € HT, soit 47.24 € TTC, le prix de vente du m² de terrain au Lotissement de la Mitraie 2, en envisageant la possibilité de porter ce prix à 40 € HT, soit 47.84 € TTC, dès l’année prochaine.
Monsieur HERVÉ fait observer que 28 personnes ont confirmé leur souhait de construire leur habitation dans ce nouveau quartier raisonné intégrant des prescriptions environnementales et énergétiques et que des promoteurs se sont déjà positionnés sur des opérations d’habitat groupé.
QUESTIONS DIVERSES
Enregistrement définitif des modifications à apporter dans la composition des Commissions Communales
Suite au dernier Conseil Municipal, et après un mois de réflexion, Monsieur HERVÉ enregistre en séance les souhaits des Conseillers Municipaux de ne plus assurer leurs missions de délégation pour raisons professionnelles ou de santé, et des personnes intéressées pour les remplacer.
Ainsi, à compter du 1er Mai 2011, Monsieur Alain MORIN sera remplacé dans sa délégation de fonction par Monsieur David BOIVIN, et Madame Valérie MELOIS sera remplacée dans sa délégation de fonction par Monsieur Claude MARTINEAU.
Ces décisions entraînent la modification du tableau des indemnités versées aux Elus à compter du 1er Mai 2011.
S’agissant des commissions communales, Monsieur Patrice HOUTIN souhaite ne plus faire partie de la Commission « Communication Information », et Monsieur Alain CHOUTEAU remplace Monsieur David BOIVIN au sein de la Commission interne « Achat ».
- Cérémonie de commémoration
- Extraits du Conseil Municipal du 28 mars 2012
- Extraits du Conseil Municipal du 29 février 2012
- Extraits du Conseil Municipal du 19 octobre 2011
- Cérémonies du 11 Novembre
- Extraits du Conseil Municipal du 28 septembre 2011
- ELECTIONS CME
- Extraits du Conseil Municipal du 31 août 2011
- Extraits du Conseil Municipal du 29 juin 2011
- Conseil Municipal du 17 juin 2011
- Ecoles d’Azé - mobilisation des parents d’élèves
- Extraits du Conseil Municipal du 25 mai 2011
- Visite de la maison de Ombelines par le conseil
- Conseil Municipal du 20 Avril 2011
- Spectacle de PAULO pour « Azé en Fête »